Avis de pêche

En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique abroge l'Ordonnance de modification no 2016-327 relative aux contingents de 
pêche dans la région du Pacifique, prise le 15 juillet 2016 et prend en remplacement 
l'ordonnance ci-annexée modifiant le contingent quotidien pour la pêche du saumon rose 
dans certaines eaux de pêche canadiennes de l'océan Pacifique, ci-après.

  Fait à Vancouver (C.-B.), le 31 août 2016






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BONNIE ANTCLIFFE
Directrice générale régionale par intérim 
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LE CONTINGENT QUOTIDIEN POUR LA PÊCHE DU SAUMON ROSE DANS CERTAINES 
EAUX DE PÊCHE CANADIENNES DE L'OCÉAN PACIFIQUE 


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2016-386 relative aux contingents de pêche dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. Le contingent quotidien pour la pêche dans les eaux visées à la colonne II de 
l'annexe de la présente ordonnance pour le saumon rose, tel que fixé par l'article 44 du 
Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique, devient par suite de la 
présente modification le contingent quotidien visé à la colonne III.


Entrée en vigueur

  3. Chaque article de l'annexe de la présente ordonnance entrera en vigueur pour la 
période visée à la colonne I. 


Article	

Colonne I Période	
Colonne II Les eaux
Colonne V Contingent quotidien

1.  31 août 2016
au
31 mars 2017		Tous les sous-secteurs, à l'exception des eaux visées à la 
colonne II dans tous les autres articles de la présente annexe, pendant les périodes 
fixées à la colonne I.		4

2.  31 août 2016
au
1er sept. 2016	Les eaux à marée de la rivière Tlell (dans le sous-secteur 102-1).
	1

3.  2 sept. 2016
au
31 mars 2017	Les eaux à marée de la rivière Tlell (dans le sous-secteur 102-1).
	0

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN0938
Envoyé lmer. août 31, 2016 à 16h:01

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