Avis de pêche

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique, prend par la présente l'ordonnance ci-annexée qui modifie la période de 
fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties du secteur 5, 
à compter du 1er décembre 2019 à 0 h 1 min.


  Vancouver (C.-B.), le 29 novembre 2019





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REBECCA REID
Directrice générale régionale
Région du Pacifique


ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES 
DANS CERTAINES PARTIES DU SECTEUR 5

Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification des périodes de fermeture dans la région du Pacifique, no 
2019-659.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 1er décembre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE



1.	La partie du sous-secteur 5-20, à l'est d'une ligne tirée par 140° vrai du 
point situé par 53°35' de latitude nord et 130°38,8' de longitude ouest, et au sud du 
parallèle passant de l'est à l'ouest à travers la pointe Cliff, sauf la partie du sous-
secteur 5-20 adjacente au rivage ouest des îles Antle, à l'est d'une ligne tirée d'une 
borne de pêche à la pointe Laverock (située par 53°30,97' de latitude nord et 130°29,13' 
de longitude ouest)jusqu'au point à l'ouest des îles Antle située par 53°28,12' de 
latitude nord et 130°28' de longitude ouest, et de là jusqu'au point sur l'île Banks 
située par 53°27,82' de latitude nord et 130°24,4' de longitude ouest. (Réf.: la carte n° 
3927 publiée par le Service hydrographique du Canada) 

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties des secteurs 5, 105 et 
106, à compter du 1er décembre 2019 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 29 novembre 2019





_________________________________________
REBECCA REID
Directrice générale régionale
Région du Pacifique


ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES
DES SECTEURS 5, 105 ET 106



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2019-660 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 1er décembre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


1.	Le sous-secteur 5-22.

2.	La partie du sous-secteur 105-2 au sud d'une ligne tirée franc ouest de la 
pointe Kelp sur l'île Banks jusqu'à la ligne de démarcation. (Ref: la carte n° 3741 
publiée par le Service hydrographique du Canada).

3.	La partie du sous-secteur 106-1 au nord du parallèle qui passe à travers la 
pointe Finnerty sur l'île Nichol.

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans une certaine partie du secteur 6, à compter 
du 1er décembre 2019 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 29 novembre 2019





_____________________________
REBECCA REID
Directrice générale régionale
Région du Pacifique


ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS UNE CERTAINE PARTIE
DU SECTEUR 6



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2019-661 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 1er décembre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


La partie du sous-secteur 6-9 au sud du parallèle passant à travers les îles Sister au 
point situé par 53°10,686' de latitude nord et 129°46,803' de longitude ouest et au nord 
du parallèle passant à travers la pointe Flynn sur l'île Trutch, sauf la zone de 
contingent de la baie Calamity décrite comme la partie du sous-secteur 6-9 au nord du 
parallèle situé par 53°08,0' de latitude nord, et à l'ouest du méridien situé par 129°
49,78' de longitude ouest. (Réf: les cartes n° 3741 et no 3724 publiées par le Service 
hydrographique du Canada)

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN1218
Envoyé lven. novembre 29, 2019 à 13h:17

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