Avis de pêche

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique prend par la présente l'ordonnance ci-annexée qui modifie les périodes de 
fermeture de la pêche à l'huître du Pacifique, par cueillette manuelle, dans certaines 
parties des secteurs 13, 15, 16, 23 et 25, à compter du 15 septembre 2019 à 0 h 1 min.


  Vancouver (C.-B.), le 6 septembre 2019





_____________________________
BONNIE ANTCLIFFE
Directrice générale régionale par intérim  
Région du Pacifique


ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE AUX HUÎTRES DU PACIFIQUE, PAR 
CUEILLETTE MANUELLE, DANS CERTAINES PARTIES DES SECTEURS 13, 15, 16, 23 ET 25


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2019-489 relative aux périodes de fermeture de la 
pêche dans la région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche aux huîtres du Pacifique, par cueillette 
manuelle dans la zone décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du 
Règlement de pêche du Pacifique (1993), et fixée à la colonne IV, de l'alinéa 15 c) de 
l'annexe VII dudit règlement, est modifiée comme suit: du 1er janvier jusqu'au 15 
septembre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE

1.	La certaine partie du sous-secteur 13-15 longeant la zone intertidale nord de 
l'île Marina, au nord du parallèle passant par 50°04,938' de latitude nord. [Flèche Shark]
[NAD83]

2.	La certaine partie du sous-secteur 13-15 longeant la zone intertidale ouest de 
l'île Cortes, au sud du parallèle passant par 50°02,502' de latitude nord et au nord du 
parallèle passant par 50°02,218' de latitude nord. [Baie Smelt][NAD83]

3.	Les eaux et la zone intertidale du sous-secteur 13-17, également connue comme 
l'anse Bird, à l'intérieur d'une ligne tirée d'un point situé par 50011,978' de latitude 
nord et 125005,081' de longitude ouest jusqu'à un point situé par 50011,738' de latitude 
nord et 125005,281' de longitude ouest. [NAD 83] [Anse Bird]

4.	La certaine partie du sous-secteur 15-1 à l'intérieur d'une ligne tirée d'un 
point situé par 49°47,725' de latitude nord et 124°28,851' de longitude ouest jusqu'à un 
point situé par 49047,555' de latitude nord et 124028,972' de longitude ouest, de là 
jusqu'à un point situé par 49047,371' de latitude nord et 124028,33' de longitude ouest, 
de là jusqu'à un point situé par 49047,577' de latitude nord et 124028,093' de longitude 
ouest, et de là en longeant le rivage jusqu'au point de commencement. [Rochers Myrtle]
[NAD83]

5.	Les eaux et la zone intertidale de l'île Savary, dans le sous-secteur 15-2 à 
l'intérieur d'une ligne tirée à partir d'un point à 49° 57.09' de latitude nord et 124° 
51.651' de longitude ouest jusqu'à un point à 49° 56.972' de latitude nord et 124° 
51.626' de longitude ouest, puis le long de la zone intertidale de l'île Savary jusqu'à 
un point à 49° 56.498' de latitude nord et 124° 47.367' de longitude ouest, puis jusqu'à 
un point situé à 49° 57.028' de latitude nord et 124° 047.351' de longitude ouest, et 
enfin jusqu'au point de départ. [NAD83] [Île Savary, partie A]

6.	Les eaux et la zone intertidale de l'île Savary, dans le sous-secteur 15-2 à 
l'intérieur d'une ligne tirée à partir d'un point à 49° 55.473' de latitude nord et 124° 
48.926' de longitude ouest jusqu'à un point à 49° 56.056' de latitude nord et 124° 
48.938' de longitude ouest, puis le long de la zone intertidale de l'île Savary jusqu'à 
un point à 49° 56.962' de latitude nord et 124° 45.715' de longitude ouest, puis jusqu'à 
un point situé à 49° 56.342' de latitude nord et 124° 45.628' de longitude ouest, et 
enfin jusqu'au point de départ. [NAD83] [Île Savary, partie B]

7.	La certaine partie des sous-secteurs 15-2 et 15-3 longeant le rivage sud de 
l'île Hernando, au sud du parallèle passant par 49°57,798' de latitude nord. [NAD83] 
[Récif Hernando]

8.	La certaine partie du sous-secteur 15-3 longeant la zone intertidale est de 
l'île Hernando, au sud du parallèle passant par 49°58,17' de latitude nord et au nord 
d'une ligne passant par 49°57,798' de latitude nord. [Hernando Est][NAD83]

9.	La certaine partie du sous-secteur 15-3 longeant la zone intertidale ouest de 
l'île Hernando, au sud de du parallèle passant par 50°00,194' de latitude nord et à 
l'ouest du méridien passant par 124°55,027' de longitude ouest. [Hernando Ouest][NAD83]

10.	Les eaux et la zone intertidale des baies Stag et Dog du sous-secteur 15-3 le 
long de la partie nord de l'île Hernando à l'est du méridien passant par 124°56,649' de 
longitude ouest et à l'ouest du méridien passant par 124°53,795' de longitude ouest. 
[NAD83] [Baies Stag et Dog]

11.	Les eaux et la zone intertidale du chenal Hombrey dans le sous-secteur 15-5, à 
l'intérieur d'une ligne tirée d'un point situé par 50°11,645' de latitude nord et 124°
36,486' de longitude ouest jusqu'à un point situé par 50°11,645' de latitude nord et 124°
36,934' de longitude ouest, de là jusqu'à un point situé par 50°10,500' de latitude nord 
et 124°38,070' de longitude ouest, de là jusqu'à un point situé par 50°10,500' de 
latitude nord et 124°37,458' de longitude ouest, et de là en longeant la côte en 
direction nord jusqu'au point de commencement. [NAD83] [Pointe Lloyd] 

12.	La certaine partie du sous-secteur 15-5 longeant la zone intertidale est de 
l'île Cortes, au sud du parallèle passant par 50°06,377' de latitude nord et au nord du 
parallèle passant par 50°05,658' de latitude nord. [Seaford][NAD83]

13.	Les eaux et la zone intertidal de la baie Tenedos dans le sous-secteur 15-5 à 
l'intérieur d'une ligne tirée d'un point situé par 50°07,062' de latitude nord et 124°
42,477' de longitude ouest jusqu'à un point situé par 50°07,283' de latitude nord et 124°
41,772' de longitude ouest. [NAD83] [Baie Tenedos]

14.	Les eaux et la zone intertidale dans le sous-secteur 15-2 à l'intérieur d'une 
ligne tirée à partir d'un point à 49° 55.508' de latitude nord et 124° 40.028' de 
longitude ouest jusqu'à un point à 49° 54.901' de latitude nord et 124° 40.098' de 
longitude ouest, puis jusqu'à un point à 49° 54.954' de latitude nord et 124° 38.831' de 
longitude ouest, puis le long de la zone littorale de l'île de Vancouver jusqu'au point 
de départ. [NAD83] [Récif Atrevida]

15.	La certaine partie du sous-secteur 16-13 le long du continent en Colombie-
Britannique, en deçà d'une ligne tirée d'un point situé par 49°47,264'223 de latitude 
nord et 123°55,303' de longitude ouest jusqu'à un point situé par 49°46,998' de latitude 
nord et 123°55,710' de longitude ouest. 
[Baie Killam][NAD83]


ANNEXE (suite)

ZONE

16.	Les eaux et la certaine partie de la zone intertidale du sous-secteur 16-16 
connue comme la baie Blind, à l'intérieur d'une ligne tirée d'un point situé par 49°
44,223' de latitude nord et 124°11,38' de longitude ouest jusqu'à un point situé par 49°
42,846' de latitude nord et 124°11,582' de longitude ouest. [Baie Blind][NAD83]

17.	La certaine partie du sous-secteur 16-21 le long de la zone intertidale sud de 
l'île Texada à l'est du méridien passant par 124°24,965' de longitude ouest et à l'ouest 
du méridien passant par 124°22,902' de longitude ouest. [Baie Davie][NAD83].

18.	La certaine partie du sous-secteur 16-21 longeant la zone intertidale sud de 
l'île Texada connue sous le nom de la baie Mouat, au sud du parallèle passant par 49°
39,204' de latitude nord et au nord du parallèle passant par 49°38,039' de latitude nord. 
[Baie Mouat][NAD83]

19.	Zone de pêche : St. Vincent Bay, partie A -- La portion du sous-secteur 16-12 
appelée St. Vincent Bay à l'intérieur d'une ligne tirée à partir d'un point à 49° 50.319' 
de latitude nord et 124° 04.752' de longitude ouest jusqu'à un point à 49° 48.847' de 
latitude nord et 124° 05.261' de longitude ouest, puis jusqu'à un point de 49° 048.14' de 
latitude nord et 124° 04.857' de longitude ouest, et enfin jusqu'au point de départ. 
[NAD83] [St. Vincent Bay - partie A]

20.	La portion du sous-secteur 16-12 appelée l'île Sykes à l'intérieur d'une ligne 
tirée à partir d'un point à 49° 48.843' de latitude nord et 124° 05.111' de longitude 
ouest jusqu'à un point à 49° 49.077' de latitude nord et 124° 05.113' de longitude ouest, 
puis jusqu'à un point à 49° 49.079' de latitude nord et 124° 04.834' de longitude ouest, 
puis jusqu'à un point situé à 49° 48.868' de latitude nord et 124° 04.84' de longitude 
ouest, et enfin le long de la zone côtière de l'île Sykes jusqu'au point de départ. 
[NAD83] [St. Vincent Bay - partie B]

21.	Les eaux et la zone intertidale dans le sous-secteur 16-8 à l'intérieur d'une 
ligne tirée à partir d'un point à 49° 39.596' de latitude nord et 123° 49.112' de 
longitude ouest jusqu'à un point à 49° 39.924' de latitude nord et 123° 49.766' de 
longitude ouest, puis jusqu'à un point à 49° 39.914' de latitude nord et 123° 49.889' de 
longitude ouest, puis le long de la zone littorale de la partie continentale de la 
Colombie-Britannique jusqu'au point de départ. [NAD83] [Storm Bay] 

ANNEXE (suite)

ZONE


22.	Les eaux et la zone intertidale dans le sous-secteur 16-6 à l'intérieur d'une 
ligne tirée à partir d'un point à 49° 42.335' de latitude nord et 123° 51.49' de 
longitude ouest jusqu'à un point à 49 °42.283' de latitude nord et 123° 51.551' de 
longitude ouest, puis jusqu'à un point à 49° 41.783' de latitude nord et 123° 50.972' de 
longitude ouest, puis jusqu'à un point à 49° 41.796' de latitude nord et 123° 50.943' de 
longitude ouest, et enfin le long de la zone littorale de la partie continentale de la 
Colombie-Britannique jusqu'au point de départ. [NAD83] [Anse Sechelt, partie A] 

23.	Les eaux et la zone intertidale dans le sous-secteur 16-6 à l'intérieur d'une 
ligne tirée à partir d'un point à 49 °42.132' de latitude nord et 123 °53.395' de 
longitude ouest jusqu'à un point à 49 °41.83' de latitude nord et 123 °53.239' de 
longitude ouest, puis le long de la zone littorale de la péninsule de Sechelt jusqu'au 
point de départ. [NAD83] [Anse Sechelt, partie B]

24.	Les eaux et la zone intertidale du bras Pipestem dans le sous-secteur 23-10 à 
l'est du méridien passant par 125°12,847' de longitude ouest. [NAD83] [Bras Pipestem A]

25.	Les eaux et la zone intertidale appelée le passage Pipestem dans le sous-
secteur 23-10 à l'intérieur d'une ligne tirée à partir d'un point à 49° 01.139' de 
latitude nord et 125 °17.213' de longitude ouest jusqu'à un point à 49 °01.306' de 
latitude nord et 125° 16.872' de longitude ouest, puis jusqu'à un point à 49° 01.251' de 
latitude nord et 125° 16.724' de longitude ouest, et enfin le long de la zone littorale 
jusqu'au point de départ. [NAD83] [Pipestem, partie B]

26.	Les eaux et la zone intertidale le long de la ligne côtière sud-est du passage 
Pipestem à l'intérieur de la sous-section 23-10, qui commence à un point situé à 49° 
00.884' de latitude nord et 125° 19.197' de longitude ouest jusqu'à un point situé à 49° 
00.977' de latitude nord et 125° 18.27' de longitude ouest. [NAD83] [Pipestem, partie C]

27.	Les eaux et la zone intertidale dans le sous-secteur 23-10 à l'intérieur d'une 
ligne tirée à partir d'un point à 49° 02.368' de latitude nord et 125° 20.688' de 
longitude ouest jusqu'à un point à 49° 02.207' de latitude nord et 125° 20.657' de 
longitude ouest, puis jusqu'à un point à 49° 01.746' de latitude nord et 125° 19.971' de 
longitude ouest, puis jusqu'à un point situé à 49° 01.871' de latitude nord et 125° 
19.437' de longitude ouest, et enfin le long de la zone littorale de l'île de Vancouver 
jusqu'au point de départ. [NAD83] [Toquaht, partie A (anciennement baie Toquart)]

ANNEXE (suite)

ZONE


28.	Les eaux et la zone intertidale de la sous-section 23-10 à l'intérieur d'une 
ligne tirée à partir d'un point à 48° 59.218' de latitude nord et 125° 21.394' de 
longitude ouest jusqu'à un point à 48° 59.414' de latitude nord et 125° 21.365' de 
longitude ouest, ensuite jusqu'à un point à 48° 59.611' de latitude nord et 125° 21.177' 
de longitude ouest, puis jusqu'à un point à 48° 59.667' de latitude nord et 125° 20.926' 
de longitude ouest, ensuite jusqu'à un point à 48° 59.437' de latitude nord et 125° 
20.209' de longitude ouest, et jusqu'à un point de à 48° 59.156' de latitude nord et 125° 
20.161' de longitude ouest, puis jusqu'à un point à 48° 59.154' de latitude nord et 125° 
20.372' de longitude ouest, puis jusqu'à un point à 48° 58.901' de latitude nord et 125° 
20.761' de longitude ouest, puis jusqu'à un point à 48° 58.92' de latitude nord et 125° 
21.01' de longitude ouest puis jusqu'à un point à 48° 59.006' de latitude nord et 125° 
21.09' de longitude ouest, et enfin le long de la zone littorale jusqu'au point de 
départ. [NAD83] [Toquaht, partie B (anciennement baie Toquart)]

29.	Les eaux et la zone intertidale dans les sous-secteurs 23-09 et 23-10 à 
l'intérieur d'une ligne tirée à partir d'un point à 49° 02.023' de latitude nord et 125° 
20.000' de longitude ouest jusqu'à un point à 49° 01.309' de latitude nord et 125° 
20.702' de longitude ouest, puis jusqu'à un point à 49° 59.242' de latitude nord et 125° 
22.187' de longitude ouest, puis jusqu'à un point situé à 48° 58.326' de latitude nord et 
125° 19.866' de longitude ouest, puis jusqu'à un point à 49° 01.067' de latitude nord et 
125° 19.495' de longitude ouest, puis jusqu'à un point à 49° 01.037' de latitude nord et 
125° 18.703' de longitude ouest, puis jusqu'à un point à 49° 01.498' de latitude nord et 
125° 18.154' de longitude ouest, et enfin le long de la zone littorale de l'île de 
Vancouver jusqu'au point de départ. [NAD83] [Toquaht (anciennement baie Toquart)]

30.	Les eaux et la zone intertidale dans le sous-secteur 25-4 à l'intérieur d'une 
ligne tirée à partir d'un point à 49° 44.555' de latitude nord et 126° 31.159' de 
longitude ouest jusqu'à un point à 49° 44.814' de latitude nord et 126° 30.957' de 
longitude ouest, et enfin le long de la zone littorale de l'île de Vancouver jusqu'au 
point de départ. [NAD83] [Bras Hisnit, partie A] 

31.	Les eaux et la zone intertidale dans le sous-secteur 25-4 à l'intérieur d'une 
ligne tirée à partir d'un point à 49° 44.175' de latitude nord et 126° 30.224' de 
longitude ouest jusqu'à un point à 49° 43.962' de latitude nord et 126° 29.798' de 
longitude ouest, puis jusqu'à un point à 49° 44.025' de latitude nord et 126° 29.767' de 
longitude ouest, et enfin le long de la zone littorale de l'île de Vancouver jusqu'au 
point de départ. [NAD83] [Bras Hisnit, partie B] 

ANNEXE (fin)

ZONE


32.	Zone de pêche : Bras Tlupana - Les eaux et la zone intertidale dans le sous-
secteur 25-5 à l'intérieur d'une ligne tirée à partir d'un point à 49° 47.588' de 
latitude nord et 126° 29.415' de longitude ouest jusqu'à un point à 49° 46.748' de 
latitude nord et 126° 27.323' de longitude ouest, et enfin le long de la zone littorale 
de l'île de Vancouver jusqu'au point de départ. [NAD83] [Bras Tlupana]

33.	Les eaux et la zone intertidale de la baie Mooyah dans le sous-secteur 25-3, à 
l'intérieur d'une ligne tirée d'un point situé par 49°38,655' de latitude nord et 126°
27,751' de longitude ouest jusqu'à un point situé par 49°38,325' de latitude nord et 126°
25,541' de longitude ouest. [NAD83] [Baie Mooyah]

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN0890
Envoyé lven. 6 septembre 2019 à 09h26

Imprimé à partir du site Web de la région du Pacifique le 15 août 2026 à 14h44