Avis de pêche

En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant les périodes de 
fermeture de la pêche à la quahaug commune et à l'asari, par cueillette manuelle, par 
cueillette manuelle, dans certaines parties du secteur 17, à compter du 13 juin 2019 à 2 
h.

Vancouver (C.-B.), le 12 juin 2019
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REBECCA REID
Directrice générale régionale
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LES PÉRIODES DE FERMETURE DE LA PÊCHE À LA QUAHAUG COMMUNE ET À 
L'ASARI, PAR CUEILLETTE MANUELLE, DANS CERTAINES PARTIES DU SECTEUR 17 

Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2019-332 relative aux périodes de fermeture de la 
pêche dans la région du Pacifique.


Modification

  2. Les périodes de fermeture de la pêche à la quahaug commune et à l'asari, par 
cueillette manuelle, dans la zone décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 
63 du Règlement de pêche du Pacifique (1993), et fixées à la colonne IV, paragraphes 2(5) 
et 2(6), de l'annexe VII dudit règlement, sont modifiées comme suit: du 1er janvier au 13 
juin à 2 h.

ANNEXE
(Article 2)

ZONE

1.	Les sous-secteurs 17-4, 17-10, 17-12, 17-13 et 17-16 à 17-20. 

2.	La certaine partie du sous-secteur 17-6 à l'ouest d'une ligne tirée de la 
limite frontalière pour le sous-secteur 17-8 situé sur l'île Penelakut (Kuper) par 48°
56,06' de latitude nord et 123°37,88' de longitude ouest en ligne droite vers le sud-
ouest jusqu'à un point situé par 48°55,02' de latitude nord et 123°38,48' de longitude 
ouest le long de la limite frontalière entre les sous-secteurs 17-6 et 17-9. [NAD83]

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN0531
Envoyé lmer. 12 juin 2019 à 14h16

Imprimé à partir du site Web de la région du Pacifique le 7 août 2026 à 12h24