Avis de pêche

Catégorie(s):
COMMERCIALES - Invertébrés - Crevette : Chalut
Sujet:
FN0498 - COMMERCIALE - Invertébrés: Crevettes au chalut - Zones 3 à 10- côte nord - Ouverture 6 juin 2019 avec et sans Crevettes


En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique abroge l'Ordonnance de modification no 2019-307 relative aux périodes de 
fermeture de la pêche dans la région du Pacifique fait le 31 mai 2019 et prend en 
remplacement l'ordonnance ci-annexée modifiant les périodes de fermeture au chalut à 
perche et au chalut à panneaux, de la crevette des quais, de la crevette à front rayé, de 
la crevette nordique, de la crevette rose, de la crevette tachée et de la crevette à 
flancs rayés, dans les certaines parties des secteurs 3 à 10 à compter du 6 juin 2019 à 0 
h 1 min.

Vancouver (C.-B.), le 4 juin 2019
________________________________________
REBECCA REID
Directrice générale régionale
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LES PÉRIODES DE FERMETURE DE LA PÊCHE AU CHALUT À PERCHE ET AU 
CHALUT À PANNEAUX, DE LA CREVETTE DES QUAIS, DE LA CREVETTE À FRONT RAYÉ, DE LA CREVETTE 
NORDIQUE, DE LA CREVETTE ROSE, ET DE LA CREVETTE À FLANCS RAYÉS, DANS LES CERTAINES 
PARTIES DES SECTEURS 3 À 10

Titre abrégé

1.Ordonnance de modification no 2019-316 relative aux périodes de fermeture de la pêche 
dans la région du Pacifique.


Application
2.Cette ordonnance ne s'applique pas aux zones auxquelles l'Ordonnance de modification no 
2019-213 relative aux périodes de fermeture de la pêche dans la région du Pacifique 
s'applique.  Si l'Ordonnance de modification no 2019-213 relative aux périodes de 
fermeture de la pêche dans la région du Pacifique est abrogée et une autre ordonnance 
faite en remplacement, cette ordonnance ne s'appliquera pas aux zones auxquelles 
s'applique l'ordonnance de remplacement, et toutes ordonnances de suite. [Ordonnance de 
modification des ACS]

3.Cette ordonnance ne s'applique pas aux zones auxquelles l'Ordonnance de modification no 
2019-96 relative aux périodes de fermeture de la pêche dans la région du Pacifique 
s'applique.  Si l'Ordonnance de modification no 2019-96 relative aux périodes de 
fermeture de la pêche dans la région du Pacifique est abrogée et une autre ordonnance 
faite en remplacement, cette ordonnance ne s'appliquera pas aux zones auxquelles 
s'applique l'ordonnance de remplacement, et toutes ordonnances de suite. [Ordonnance de 
modification des récifs d'éponge]

Modification

4. Les périodes de fermeture de la pêche au chalut à perche et au chalut à panneaux, de 
la crevette des quais, de la crevette à front rayé, de la crevette nordique, de la 
crevette rose, de la crevette tachée et de la crevette à flancs rayés, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993), et fixées à la colonne IV, des alinéas 13(1)b), 13(1)c), 13(2)b), 13(2)
c), 13(3)b), 13(3)c), 13(4)b), 13(4)c), 13(6)b) et 13(6)c) de l'annexe VII dudit 
règlement, sont modifiées comme suit:  du 1er avril au 6 juin à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(Article 4)

ZONE

1.Le secteur 3.

2.Les sous-secteurs 4-1 à 4-9 et 4-13 à 4-15.

3.Les sous-secteurs 5-2 à 5-22 et 5-24.

4.Les sous-secteurs 6-2, 6-3, 6-5 à 6-18 et 6-25.

5.Les sous-secteurs 7-2 à 7-24, 7-27 à 7-30 et 7-32.

6.Les sous-secteurs 8-2 à 8-11 et 8-14 à 8-16.

7.Les sous-secteurs 9-1 et 9-10 à 9-12.

8.Les sous-secteurs 10-3 à 10-6, 10-11 et 10-12.


2019-371:

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique abroge l'Ordonnance de modification no 2019-RFQ-369 relative aux contingents de 
pêche pour la région du Pacifique, prise le 12 juin 2019, et prend en remplacement 
l'ordonnance modifiant le contingent de pêche concernant diverses espèces de mollusques, 
d'échinodermes, de crustacés et de coquillages, dans certaines eaux de pêche canadiennes 
de l'océan Pacifique, ci-après.

  Vancouver (C.-B.), le 28 juin 2019


_____________________________
	REBECCA REID
Directrice générale régionale 
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LE CONTINGENT DE PÊCHE CONCERNANT DIVERSES ESPÈCES DE MOLLUSQUES, 
D'ÉCHINODERMES, DE CRUSTACÉS ET DE COQUILLAGES DANS CERTAINES EAUX DE PÊCHE CANADIENNES 
DE L'OCÉAN PACIFIQUE


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2019-RFQ-371 relative aux contingents de pêche dans la 
région du Pacifique.


Modification 

  2. Les contingents quotidiens de pêche concernant les espèces de mollusques, 
d'échinodermes, de crustacés et de coquillages figurant à la colonne I de l'annexe à la 
présente ordonnance, dans les zones décrites à la colonne II, contingents établis aux 
articles 35 et 36 du Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique, sont 
modifiés selon les indications de la colonne III de l'annexe et seront en vigueur durant 
la période indiquée à la colonne IV.

 
Article 	Colonne I
Espèce 	Colonne II
Zone	Colonne III
Contingent	Colonne IV
Période
1.			Couteau		Parc national Pacific Rim		8 par 
jour 		1er avr. au 31 mars
2.			Couteau		Le sous-secteur 1-5		25 par 
jour		1er avr. au 31 mars
3.			Panope du Pacifique		Parc national Pacific Rim
		3 par jour	1er avr. au 31 mars
4.			Fausse-mactre		Parc national Pacific Rim	
	12 par jour	1er avr. au 31 mars
5.			Quahaug commune		Parc national Pacific Rim	
	24 par jour	1er avr. au 31 mars
6.			Asari		Parc national Pacific Rim		24 par 
jour	1er avr. au 31 mars
7.			Palourde jaune		Parc national Pacific Rim	
	0 par jour	1er avr. au 31 mars
8.			Toutes espèces de coquillages		Parc national 
Pacific Rim		24 par total	1er avr. au 31 mars
9.			Toutes espèces de coquillages, l'exception Couteau et Coques
		Le sous-secteur 1-5		0 par jour		1er 
avr. au 31 mars
10.		Toutes les espèces de coquillages	Les sous-secteurs 28-6 à 28-14 et 
29-6 à 29-11.	0 par jour	1er avr. au 31 mars
11.			Moule bleue 		Parc national Pacific Rim	
	12 par jour	1er avr. au 31 mars
12.			Moule commune 		Parc national Pacific Rim	
	12 par jour	1er avr. au 31 mars
13.			Toutes espèces de moules		Parc national Pacific Rim
		24 par total	1er avr. au 31 mars
14.			Toutes les espèces de moules		Le sous-secteur 
1-5		0 par jour		1er avr. au 31 mars
15.		Toutes les espèces de moules	(1) Les sous-secteurs 28-6 à 28-14 
et 29-6 à 29-11. 	0 par jour	1er avr. au 31 mars
16.		Huître plate du Pacifique	Les secteurs 1 à 29	0 par jour
	1er avr. au 31 mars
17.		Huîtres, autre que l'huître plate du Pacifique	Les secteurs 1 
à 11, sauf le sous-secteur 1-5	0 par jour	1er avr. au 31 mars
18.		Huîtres, autre que l'huître plate du Pacifique	Les secteurs 12 
à 29, sauf les sous-secteurs 28-6 à 28-14 et 29-6 à 29-11	12 par jour	1er 
avr. au 31 mars
19.		Huîtres, autre que l'huître plate du Pacifique	Les sous-
secteurs 28-6 à 28-14 et 29-6 à 29-11	0 par jour	1er avr. au 31 mars
20.		Huîtres	Les sous-secteurs 28-6 à 28-14 et 29-6 à 29- 	0 par jour
	1er avr. au 31 mars
21.		Huîtres	Le sous-secteur 1-5	0 par jour		1er 
avr. au 31 mars
22.		Pétoncle géant du Pacifique	Le sous-secteur 1-5	100 par jour
	1er avr. au 31 mars
23.		Toutes les espèces de pétoncles	Les sous-secteurs 28-6 à 28-14 et 
29-6 à 29-11.	0 par jour	1er avr. au 31 mars
24.		Lunatie
(Euspira lewisii)	Tous les sous-secteurs	2 par jour	1er avr. au 31 mars
25.		Calmar opal	Les secteurs 1 à 29	200	1er avr. au 31 
mars
26.		Calmars, autre que le calmar opal	Les secteurs 1 à 29	20 au 
total	1er avr. au 31 mars
27.		Crabe : toutes les espèces à l'exception du crabe royal et du crabe à 
pattes trouées	Dans le secteur 12, les eaux maréales à l'embouchure de la rivière 
Nimpkish, au large d'une ligne tirée d'une borne de pêche le long du rivage de l'île de 
Vancouver située à environ 1,5 km à l'est de la pointe Broad, jusqu'au marqueur de 
navigation FIG N17 près du rocher Alert, de là jusqu'à une borne de pêche située à 
environ 1 km est du ruisseau Willow, le long du rivage de l'île de Vancouver , et de là 
en longeant le rivage jusqu'au point de commencement.	2 par jour au total	15 
juin au 14 sept.
28.		Crabes dormeurs	Les secteurs 1 à 10	6 par jour	1er 
avr. au 31 mars
29.		Tourteaux rouges du Pacifique	Les secteurs 1 à 10	6 par 
jour	1er avr. au 31 mars
30.		Le crabe royal	Les secteurs 1 à 10	2 par jour	1er 
avr. au 31 mars
31.		Crabes dormeurs	Les secteurs 21 à 27, 101 à 111, 121, 123 à 127, 130 
et 142.	6 par jour	1er avr. au 31 mars
32.		Tourteaux rouges du Pacifique	Les secteurs 21 à 27, 101 à 111, 
121, 123 à 127, 130 et 142.	6 par jour	1er avr. au 31 mars
33.		Le crabe des rivages	Le secteur 28 et les sous-secteurs 29-6 à 
29-17.	0 par jour	1er avr. au 31 mars
34.		Coques	1) Le sous-secteur 1-5	100 par jour	1er avr. au 31 
mars
35.		Coques	Les sous-secteurs 28-6 à 28-14 et 29-6 à 29-11.	0 par 
jour	1er avr. au 31 mars
36.		Callianasse de Californie	Le sous-secteur 29-8	0 par jour
	1er avr. au 31 mars






Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN0498
Envoyé llun. 3 juin 2019 à 15h30


Imprimé à partir du site Web de la région du Pacifique le 17 juillet 2026 à 07h39