Avis de pêche

2019-308:

En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties du secteur 1, à compter du 
3 juin 2019 à 0 h 1 min.

Vancouver (C.-B.), le 31 mai 2019

_________________________________________
REBECCA REID 
Directrice générale régionale 
Région du Pacifique
ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES
DU SECTEUR 1

Titre abrégé

1. Ordonnance de modification no 2019-308 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.

Modification

2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 3 juin à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE

1.La certaine partie du sous-secteur 1-1 au nord d'une ligne tirée franc ouest de la 
pointe White.


2019-309:

En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties des secteurs 1 et 101, à 
compter du 3 juin 2019 à 0 h 1 min.

Vancouver (C.-B.), le 31 mai 2019

________________________________________
REBECCA REID 
Directrice générale régionale 
Région du Pacifique
ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES
DES SECTEURS 1 ET 101

Titre abrégé

1. Ordonnance de modification no 2019-309 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.

Modification

2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 3 juin à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE

1.Les certaines parties des sous-secteurs 1-2, 101-2, 101-3, 101-6 et 101-7 à l'ouest 
d'une ligne tirée franc nord de la pointe Gunia sur l'île Graham, sauf:

a)la partie du sous-secteur 1-2 à l'intérieur d'une ligne tirée franc nord du point situé 
par 54°10,5' de latitude nord et 133°00,9' de longitude ouest jusqu'à la ligne isobathe 
de 20 brasses comme l'indique la carte n° 3868 (publiée par le Service hydrographique 
canadien du ministère), de là en suivant la ligne isobathe de 20 brasses jusqu'au point 
situé par 54°11,3' de latitude nord et 133°01,8' de longitude ouest, et de là franc sud 
jusqu'au point situé par 54°11,1' de latitude nord et 133°01,8' de longitude ouest; 

b)la partie du sous-secteur 1-2 à l'intérieur d'une ligne tirée franc est du point situé 
par 54°12,9' de latitude nord et 132°59,1' de longitude ouest jusqu'à la ligne isobathe 
de 20 brasses comme l'indique la carte n° 3868 (publiée par le Service hydrographique du 
Canada, de lá en suivant la ligne de 20 brasses jusqu'au point situé par 54°13,2' de 
latitude nord et 132°58,5' de longitude ouest, et de lá franc ouest jusqu'au point situé 
par 54°13,2' de latitude nord et 132°59,2' de longitude ouest; 

ANNEXE - fin 
(article 2)

c)la partie du sous-secteur 1-2 à l'intérieur d'une ligne tirée franc est du point situé 
par 54°13,8' de latitude nord et 132°58,3' de longitude ouest jusqu'à la ligne isobathe 
de 20 brasses comme l'indique la carte n° 3868 (publiée par le Service hydrographique du 
Canada), de là en suivant la ligne de 20 brasses jusqu'au point situé par 54°14,05' de 
latitude nord et 132°57,6' de longitude ouest, et de là franc ouest jusqu'au point situé 
par 54°14,05' de latitude nord et 132°58,3' de longitude ouest; 

d)la partie du sous-secteur 1-2 à l'intérieur d'une ligne tirée franc sud du point situé 
par 54°12,9' de latitude nord et 133°01,7' de longitude ouest, de là jusqu'à la ligne 
isobathe de 10 brasses comme l'indique la carte n° 3868 (publiée par le Service 
hydrographique du Canada), de là en suivant la ligne de 10 brasses jusqu'au point situé 
par 54°13,2' de latitude nord et 133°02,8' de longitude ouest; et de là franc est 
jusqu'au point situé par 54°13,2' de latitude nord et 133°02,2' de longitude ouest; et

e)la partie du sous-secteur 101-2 à l'intérieur d'une ligne tirée franc ouest du point 
situé par 54°15,03' de latitude nord et 133°03,7' de longitude ouest jusqu'à la ligne 
isobathe de 20 brasses comme l'indique la carte n° 3868 (publiée par le Service 
hydrographique du Canada), de là en suivant la ligne de 20 brasses jusqu'au point situé 
par 54°15,3' de latitude nord et 133°04,4' de longitude ouest, et de là franc est 
jusqu'au point situé par 54°15,3' de latitude nord et 133°03,6' de longitude ouest.


2019-310:

En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties des secteurs 1 et 101, à 
compter du 3 juin 2019  à 0 h 1 min.

Vancouver (C.-B.), le 31 mai 2019
_____________________________
REBECCA REID 
Directrice générale régionale 
Région du Pacifique
ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES
DES SECTEURS 1 ET 101

Titre abrégé

1. Ordonnance de modification no 2019-310 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.

Modification

2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 3 juin à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE

1.Le sous-secteur 1-3 sauf:

la partie du sous-secteur à l'intérieur d'une ligne tirée à une distance de 0,25 mille au 
large de la Réserve Autochtone no 13 située franc sud du rocher Shag. La limite commence 
à une distance de 0,25 milles marin au nord de la Réserve Autochtone no 13 et finit 0,25 
milles marin au sud de la Réserve Autochtone no 13.

2.Les certaines parties des sous-secteurs 1-2, 1-7, 101-6 et 101-7 à l'est d'une ligne 
tirée franc nord de la pointe Seath sur l'île Graham et à l'ouest d'une ligne tirée franc 
nord de la pointe Wiah sur l'île Graham, sauf:

la partie du sous-secteur 1-7 à côté terrestre d'une ligne tirée à une distance de 0,25 
mille marin du rivage, à partir de la pointe Nankivell et allant en direction ouest 
suivant le long du rivage une distance d'un (1,0) mille marin.

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN0487
Envoyé lven. 31 mai 2019 à 13h28

Imprimé à partir du site Web de la région du Pacifique le 14 juillet 2026 à 18h46