Avis de pêche

Catégorie(s):
COMMERCIALES - Invertébrés : Oursin rouge
Sujet:
FN0093 - COMMERCIALE - Invertébrés : Oursin rouge - côte de Nord - les Secteurs 1 à 10 - Ouverture


   En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties du secteur 5, à compter du 
9 février 2019 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 8 février 2019





_____________________________
REBECCA REID
Directrice générale régionale
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES
DU SECTEUR 5



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2019-47 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 9 février à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


1.	La partie du sous-secteur 5-11 au sud d'une ligne tirée ouest vrai de la pointe 
Baird sur l'île McCauley. 

2.	La partie du sous-secteur 5-20 au nord du parallèle passant à travers 53o35' de 
latitude nord. (Ref: la carte n° 3927 publiée par le Service hydrographique du Canada)

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), le 
directeur général régional pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties du secteur 6, à compter du 
9 février 2019 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 8 février 2019





_____________________________
REBECCA REID
Directrice générale régionale
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS UNE CERTAINE PARTIE
DU SECTEUR 6



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2019-48 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 9 février à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


La partie du sous-secteur 6-9 au nord du parallèle situé par 53°08,0' de latitude nord, 
et à l'ouest du méridien situé par 129°49,78' de longitude ouest.  (Réf: la carte no 3741 
publiée par le Service Hydrographique du Canada)

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans une certaine partie du secteur 6, à compter 
du 9 février 2019 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 9 février 2019





_____________________________
REBECCA REID
Directrice générale régionale
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS UNE CERTAINE PARTIE
DU SECTEUR 6



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2019-49 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 9 février à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


La partie du sous-secteur 6-9 au sud du parallèle passant à travers les îles Sister au 
point situé par 53°10,686' de latitude nord et 129°46,803' de longitude ouest et au nord 
du parallèle passant à travers la pointe Flynn sur l'île Trutch, sauf la zone de 
contingent de la baie Calamity décrite comme la partie du sous-secteur 6-9 au nord du 
parallèle situé par 53°08,0' de latitude nord, et à l'ouest du méridien situé par 129°
49,78' de longitude ouest. (Réf: les cartes n° 3741 et no 3724 publiées par le Service 
hydrographique du Canada)

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN0093
Envoyé lven. 8 février 2019 à 15h48


Imprimé à partir du site Web de la région du Pacifique le 11 mai 2026 à 16h48