Avis de pêche

Catégorie(s):
COMMERCIALES - Invertébrés : Oursin vert
Sujet:
FN0069 - COMMERCIALE - Invertébrés : Oursin vert - côte de Sud - le Secteur 11 - Fermeture


  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique prend par la présente l'ordonnance ci-annexée, qui modifie la période de 
fermeture de la pêche en plongée de l'oursin vert, dans les sous-secteurs 13-27 à 13-35, 
à compter du 1er septembre 2018 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 29 août 2018





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REBECCA REID
Directrice générale régionale
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DE L'OURSIN VERT DANS 
LES SOUS-SECTEURS 13-27 À 13-35

Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2018-441 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée de l'oursin vert, dans les sous-
secteurs 13-27 à 13-35, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du Pacifique 
(1993) et fixée à la colonne IV du paragraphe 12(1) de l'annexe VII, est modifiée comme 
suit: du 1er mars jusqu'au 1er septembre à 0 h 1 min. 

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique prend par la présente l'ordonnance ci-annexée, qui modifie la période de 
fermeture de la pêche en plongée de l'oursin vert, dans le secteur 18 et certaines 
parties du secteur 19, à compter du 1er septembre 2018 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 29 août 2018





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REBECCA REID
Directrice générale régionale
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DE L'OURSIN VERT DANS 
LE SECTEUR 18 ET CERTAINES PARTIES DU SECTEUR 19


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2018-445 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée de l'oursin vert, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV du paragraphe 12(1) de l'annexe VII, est 
modifiée comme suit: du 1er mars jusqu'au 1er septembre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


1.	Le secteur 18.

2.	Le sous-secteur 19-6.

3.	La partie du sous-secteur 19-5 au nord d'une ligne tirée franc est de la pointe 
Cormorant. [Zone de contingent de l'oursin vert no 18]

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique prend par la présente l'ordonnance ci-annexée, qui modifie la période de 
fermeture de la pêche en plongée de l'oursin vert, dans le parties du secteur 20, à 
compter du 1er septembre 2018 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 29 août 2018





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REBECCA REID
Directrice générale régionale
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DE L'OURSIN VERT DANS 
CERTAINES PARTIES DU SECTEUR 20A


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2018-448 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée de l'oursin vert, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV du paragraphe 12(1) de l'annexe VII, est 
modifiée comme suit: du 1er mars jusqu'au 1er septembre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


Le sous-secteur 20-1 et 20-4 et de la partie du sous-secteur 20-5 l'ouest de Otter Pt.

[Zone de contingent de l'oursin vert n 20B]

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN0069
Envoyé lmar. 29 janvier 2019 à 13h17


Imprimé à partir du site Web de la région du Pacifique le 15 décembre 2025 à 15h28