Avis de pêche

Catégorie(s):
COMMERCIALES - Invertébrés : Huître
Sujet:
FN0947 - COMMERCIALE - Invertébrés : Huître - des parties du Secteurs 13, 15, 16, 23 et 25 - Ouverture 15 septembre 2018


  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique prend par la présente l'ordonnance ci-annexée qui modifie les périodes de 
fermeture de la pêche à l'huître du Pacifique, par cueillette manuelle, dans certaines 
parties des secteurs 13, 15, 16, 23 et 25, à compter du 15 septembre 2018 à 0 h 1 min.


  Vancouver (C.-B.), le 4 septembre 2018





_____________________________
BONNIE ANTCLIFFE
Directrice générale régionale par intérim  
Région du Pacifique


ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE AUX HUÎTRES DU PACIFIQUE, PAR 
CUEILLETTE MANUELLE, DANS CERTAINES PARTIES DES SECTEURS 13, 15, 16, 23 ET 25


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2018-468 relative aux périodes de fermeture de la 
pêche dans la région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche aux huîtres du Pacifique, par cueillette 
manuelle dans la zone décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du 
Règlement de pêche du Pacifique (1993), et fixée à la colonne IV, de l'alinéa 15 c) de 
l'annexe VII dudit règlement, est modifiée comme suit: du 1er janvier jusqu'au 15 
septembre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE

1.	La certaine partie du sous-secteur 13-15 longeant la zone intertidale nord de 
l'île Marina, au nord du parallèle passant par 50°04,938' de latitude nord. [Flèche Shark]
[NAD83]

2.	La certaine partie du sous-secteur 13-15 longeant la zone intertidale ouest de 
l'île Cortes, au sud du parallèle passant par 50°02,502' de latitude nord et au nord du 
parallèle passant par 50°02,218' de latitude nord. [Baie Smelt][NAD83]

3.	Les eaux et la zone intertidale du sous-secteur 13-17, également connue comme 
l'anse Bird, à l'intérieur d'une ligne tirée d'un point situé par 50011,978' de latitude 
nord et 125005,081' de longitude ouest jusqu'à un point situé par 50011,738' de latitude 
nord et 125005,281' de longitude ouest. [NAD 83] [Anse Bird]

4.	La certaine partie du sous-secteur 15-1 à l'intérieur d'une ligne tirée d'un 
point situé par 49°47,725' de latitude nord et 124°28,851' de longitude ouest jusqu'à un 
point situé par 49047,555' de latitude nord et 124028,972' de longitude ouest, de là 
jusqu'à un point situé par 49047,371' de latitude nord et 124028,33' de longitude ouest, 
de là jusqu'à un point situé par 49047,577' de latitude nord et 124028,093' de longitude 
ouest, et de là en longeant le rivage jusqu'au point de commencement. [Rochers Myrtle]
[NAD83]

5.	Those waters and intertidal foreshore of Savary Island within Subarea 15-2 
lying inside a line drawn from a point at 49°57.09' north latitude and 124°51.651' west 
latitude to a point at 49°56.972' north latitude and 124°51.626' west longitude, thence 
along the foreshore of Savary Island to a point at 49056.498' north latitude and 
124047.367' west longitude, thence to a point at 490 57.028' north latitude and 
124047.351' west longitude, and thence back to the point of commencement. [NAD83] [Savary 
Island Part A]

6.	Those waters and intertidal foreshore of Savary Island within Subarea 15-2 
lying inside a line drawn from a point at 49°55.473' north latitude and 124°48.926' west 
latitude to a point at 49°56.056' north latitude and 124°48.938' west longitude, thence 
along the foreshore of Savary Island to a point at 49056.962' north latitude and 
124045.715' west longitude, thence to a point at 490 56.342' north latitude and 
124045.628' west longitude, and thence back to the point of commencement. [NAD83] [Savary 
Island Part B]

7.	La certaine partie des sous-secteurs 15-2 et 15-3 longeant le rivage sud de 
l'île Hernando, au sud du parallèle passant par 49°57,798' de latitude nord. [NAD83] 
[Récif Hernando]

8.	La certaine partie du sous-secteur 15-3 longeant la zone intertidale est de 
l'île Hernando, au sud du parallèle passant par 49°58,17' de latitude nord et au nord 
d'une ligne passant par 49°57,798' de latitude nord. [Hernando Est][NAD83]

9.	La certaine partie du sous-secteur 15-3 longeant la zone intertidale ouest de 
l'île Hernando, au sud de du parallèle passant par 50°00,194' de latitude nord et à 
l'ouest du méridien passant par 124°55,027' de longitude ouest. [Hernando Ouest][NAD83]

10.	Les eaux et la zone intertidale des baies Stag et Dog du sous-secteur 15-3 le 
long de la partie nord de l'île Hernando à l'est du méridien passant par 124°56,649' de 
longitude ouest et à l'ouest du méridien passant par 124°53,795' de longitude ouest. 
[NAD83] [Baies Stag et Dog]

ANNEXE (suite)

ZONE

11.	Les eaux et la zone intertidale du chenal Hombrey dans le sous-secteur 15-5, à 
l'intérieur d'une ligne tirée d'un point situé par 50°11,645' de latitude nord et 124°
36,486' de longitude ouest jusqu'à un point situé par 50°11,645' de latitude nord et 124°
36,934' de longitude ouest, de là jusqu'à un point situé par 50°10,500' de latitude nord 
et 124°38,070' de longitude ouest, de là jusqu'à un point situé par 50°10,500' de 
latitude nord et 124°37,458' de longitude ouest, et de là en longeant la côte en 
direction nord jusqu'au point de commencement. [NAD83] [Pointe Lloyd] 

12.	La certaine partie du sous-secteur 15-5 longeant la zone intertidale est de 
l'île Cortes, au sud du parallèle passant par 50°06,377' de latitude nord et au nord du 
parallèle passant par 50°05,658' de latitude nord. [Seaford][NAD83]

13.	Les eaux et la zone intertidal de la baie Tenedos dans le sous-secteur 15-5 à 
l'intérieur d'une ligne tirée d'un point situé par 50°07,062' de latitude nord et 124°
42,477' de longitude ouest jusqu'à un point situé par 50°07,283' de latitude nord et 124°
41,772' de longitude ouest. [NAD83] [Baie Tenedos]

14.	Those waters and intertidal foreshore of Subarea 15-2  inside a line running 
from 49055.508' north latitude and 1240 40.028' west longitude to a point at 49054.901' 
north latitude and 124040.098' west longitude, then to a point at 49054.954' north 
latitude and 1240 38.831', and thence along the foreshore of Vancouver Island back to the 
point of commencement. [NAD83] [Atrevida Reef]]

15.	La certaine partie du sous-secteur 16-13 le long du continent en Colombie-
Britannique, en deçà d'une ligne tirée d'un point situé par 49°47,264'223 de latitude 
nord et 123°55,303' de longitude ouest jusqu'à un point situé par 49°46,998' de latitude 
nord et 123°55,710' de longitude ouest. 
[Baie Killam][NAD83]


ANNEXE (suite)

ZONE

16.	Les eaux et la certaine partie de la zone intertidale du sous-secteur 16-16 
connue comme la baie Blind, à l'intérieur d'une ligne tirée d'un point situé par 49°
44,223' de latitude nord et 124°11,38' de longitude ouest jusqu'à un point situé par 49°
42,846' de latitude nord et 124°11,582' de longitude ouest. [Baie Blind][NAD83]

17.	La certaine partie du sous-secteur 16-21 le long de la zone intertidale sud de 
l'île Texada à l'est du méridien passant par 124°24,965' de longitude ouest et à l'ouest 
du méridien passant par 124°22,902' de longitude ouest. [Baie Davie][NAD83].

18.	La certaine partie du sous-secteur 16-21 longeant la zone intertidale sud de 
l'île Texada connue sous le nom de la baie Mouat, au sud du parallèle passant par 49°
39,204' de latitude nord et au nord du parallèle passant par 49°38,039' de latitude nord. 
[Baie Mouat][NAD83]

19.	Harvest Area: St. Vincent Bay Part A -- That portion of Subarea 16-12 known as 
St. Vincent Bay inside a line starting from a point at 49050.319' north latitude and 
12404.752' west longitude, then to a point at 490 48.847' north latitude and 1240 05.261' 
west longitude, then to a point at 49048.14' north latitude and 12404.857' west 
longitude, thence back to the point of commencement. [NAD 83] [St. Vincent Bay - Part A]

20.	That portion of Subarea 16-12 known as Sykes Island inside a line starting from 
a point at 49048.843' north latitude and 124005.111' west longitude, then to a point at 
490 49.077' north latitude and 1240 05.113' west longitude, then to a point at 49049.079' 
north latitude and 12404.834' west longitude, then to a point at 49048.868' north 
latitude and 12404.84' west longitude, thence back along the shoreline of Sykes Island to 
the point of commencement. [NAD 83] [St. Vincent Bay - Part B]

21.	Those waters and intertidal foreshore of Subarea 16-8 inside a line running 
from 49039.596' north latitude and 1230 49.112' west longitude to a point at 49039.924' 
north latitude and 1230 49.766' west longitude, then to a point at 49039.914' north 
latitude and 1230 49.889', and thence along the foreshore of British Columbia mainland 
back to the point of commencement. [NAD83] [Storm Bay] 

22.	Those waters and intertidal foreshore of Subarea 16-6 inside a line running 
from 49042.335' north latitude and 1230 51.49' west longitude to a point at 49042.283' 
north latitude and 1230 51.551' west longitude, then to a point at 49041.783' north 
latitude and 1230 50.972', then to a point at 490 41.795' north latitude and 1230 50.943' 
west longitude, and thence along the foreshore of British Columbia mainland back to the 
point of commencement. [NAD83] [Sechelt Inlet Part A] 

23.	Those waters and intertidal foreshore of Subarea 16-6 inside a line running 
from 49042.132' north latitude and 1230 53.395' west longitude to a point at 49041.83' 
north latitude and 1230 53.239' west longitude, and thence along the foreshore of Sechelt 
Peninsula back to the point of commencement. [NAD83] [Sechelt Inlet Part B]

24.	Les eaux et la zone intertidale du bras Pipestem dans le sous-secteur 23-10 à 
l'est du méridien passant par 125°12,847' de longitude ouest. [NAD83] [Bras Pipestem A]

25.	Those waters and intertidal foreshore known as Pipestem Inlet within Subarea 23-
10, lying inside a line drawn from a point at 49°01.139' north latitude and 125°17.213' 
west latitude to a point at 49°01.306' north latitude and 125°16.872' west longitude, 
thence to a point at 49001.251' north latitude and 125016.724' west longitude, thence 
along the foreshore back to the point of commencement. [NAD83] [Pipestem Part B]

26.	Those waters and intertidal foreshore along the south-east shoreline of 
Pipestem Inlet within Subarea 23-10 beginning at a point at 49°00.884' north latitude and 
125°19.197' west latitude to a point at 49°00.977' north latitude and 125°18.27' west 
longitude. [NAD83] [Pipestem Part C]

27.	The waters and intertidal foreshore portion of Subarea  23-10 lying inside a 
line drawn from a point at 49°02.368' north latitude and 125°20.688' west latitude to a 
point at 49°02.207' north latitude and 125°20.657' west longitude, thence to a point at 
49001.746' north latitude and 1250 19.971' west longitude, thence to a point at 490 
01.871' north latitude and 125019.437' west longitude, and thence along the foreshore of 
Vancouver Island back to the point of commencement. [NAD83] [Toquaht Part A (formerly 
Toquart Bay)]

28.	The waters and intertidal foreshore portion of Subarea  23-10 lying inside a 
line drawn from a point at 48°59.218' north latitude and 125°21.394' west latitude to a 
point at 48°59.414' north latitude and 125°21.365' west longitude, thence to a point at 
48059.611' north latitude and 1250 21.177' west longitude, thence to a point at 480 
59.667' north latitude and 125020.926' west longitude, thence to a point at 48059.437' 
north latitude and 125020.209' west longitude, thence to a point at 48°59.156' north 
latitude and 125°20.161' west longitude, thence to a point at 48059.154' north latitude 
and 125020.372' west longitude, thence to a point at 48058.901' north latitude and 1250 
20.761' west longitude, thence to a point at 480 58.92' north latitude and 125021.01' 
west longitude, thence to a point at 48059.006' north latitude and 125021.09' west 
longitude, and thence along the foreshore back to the point of commencement. [NAD83] 
[Toquaht Part B (formerly Toquart Bay)]

29.	Those waters and intertidal foreshore of portions of Subareas 23-9 and 23-10 
lying inside a line drawn from a point at 49°02.023' north latitude and 125°20.000' west 
latitude to a point at 49°01.309' north latitude and 125°20.702' west longitude, thence 
to a point at 48059.242' north latitude and 1250 22.187' west longitude, thence to a 
point at 480 58.326' north latitude and 125019.866' west longitude, thence to a point at 
49001.067' north latitude and 125019.495' west longitude, thence to a point at 49°01.037' 
north latitude and 125°18.703' west longitude, thence to a point at 49001.498' north 
latitude and 125018.154' west longitude, and thence along the foreshore of Vancouver 
Island back to the point of commencement. [NAD83] [Toquaht (formerly Toquart) Bay)]

30.	Those waters and intertidal foreshore of Subarea 25-4 inside a line running 
from 49044.555' north latitude and 1260 31.159' west longitude to a point at 49044.814' 
north latitude and 1260 30.957' west longitude, and thence along the foreshore of 
Vancouver Island to the point of commencement. [NAD83] [Hisnit Inlet Part A] 

31.	Those waters and intertidal foreshore of Subarea 25-4 inside a line running 
from 49044.175' north latitude and 1260 30.224' west longitude to a point at 49043.962' 
north latitude and 1260 29.798' west longitude, to a point at 490 44.025' north latitude 
and 1260 29.767' west longitude, and thence along the foreshore of Vancouver Island back 
to the point of commencement. [NAD83] [Hisnit Inlet Part B] 

ANNEXE (fin)

ZONE

32.	Harvest Area: Tlupana Inlet - Those waters and intertidal foreshore of Subarea 
25-5 known as Tlupana Inlet inside a line running from 49047.588' north latitude and 1260 
29.415' west longitude to a point at 49046.748' north latitude and 1260 27.323' west 
longitude, and thence along the foreshore of Vancouver Island back to the point of 
commencement. [NAD83] [Tlupana Inlet]

33.	Les eaux et la zone intertidale de la baie Mooyah dans le sous-secteur 25-3, à 
l'intérieur d'une ligne tirée d'un point situé par 49°38,655' de latitude nord et 126°
27,751' de longitude ouest jusqu'à un point situé par 49°38,325' de latitude nord et 126°
25,541' de longitude ouest. [NAD83] [Baie Mooyah]

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN0947
Envoyé lmer. septembre 5, 2018 à 13h:40