Avis de pêche
Catégorie(s):
COMMERCIALES - Invertébrés : Oursin rouge
Sujet:
FN1343 - COMMERCIALE - Invertébrés : Oursin rouge - Marée de la côte Nord - Secteurs 1 à 10 - Fermeture
En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties du secteur 5, à compter du 25 novembre 2015 à 0 h 1 min. Vancouver (C.-B.), le 24 novembre 2015 _____________________________ BONNIE ANTCLIFFE Directrice générale régionale par intérim Région du Pacifique ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, DANS CERTAINES PARTIES DU SECTEUR 5 Titre abrégé 1. Ordonnance de modification no 2015-567 relative aux périodes de fermeture dans la région du Pacifique. Modification 2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 25 novembre à 0 h 1 min. ANNEXE (article 2) ZONE 1. Les sous-secteurs 5-14, 5-15 et 5-16. [QMA RU25] 2. Le sous-secteur 5-18 et la partie du sous-secteur 5-17 au nord d'une ligne tirée franc est de la pointe Oar. [QMA RU24a] En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties des secteurs 5 et 6, à compter du 1er décembre 2015 à 0 h 1 min. Vancouver (C.-B.), le 30 novembre 2015 _____________________________ REBECCA REID Directrice générale régionale Région du Pacifique ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, DANS CERTAINES PARTIES DES SECTEURS 5 ET 6 Titre abrégé 1. Ordonnance de modification no 2015-571 relative aux périodes de fermeture dans la région du Pacifique. Modification 2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 1er décembre à 0 h 1 min. ANNEXE (article 2) ZONE 1. Le sous-secteur 5-19. 2. La partie du sous-secteur 5-17 au sud d'une ligne tirée franc est de la pointe Oar. 3. La partie du sous-secteur 6-9 au nord du parallele situé par 53°10,686' de latitude nord et 129°46,803' de longitude ouest, passant à travers les îles Sisters. En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans une certaine partie du secteur 6, à compter du 1er décembre 2015 à 0 h 1 min. Vancouver (C.-B.), le 30 novembre 2015 _____________________________ REBECCA REID Directrice générale régionale Région du Pacifique ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, DANS UNE CERTAINE PARTIE DU SECTEUR 6 Titre abrégé 1. Ordonnance de modification no 2015-572 relative aux périodes de fermeture dans la région du Pacifique. Modification 2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 1er décembre à 0 h 1 min. ANNEXE (article 2) ZONE 1. La partie du sous-secteur 6-9 au sud du parallèle passant à travers les îles Sister au point situé par 53°10,686' de latitude nord et 129°46,803' de longitude ouest et au nord du parallèle passant à travers la pointe Flynn sur l'île Trutch, sauf la zone de contingent de la baie Calamity décrite comme la partie du sous-secteur 6-9 au nord du parallèle situé par 53°08,0' de latitude nord, et à l'ouest du méridien situé par 129° 49,78' de longitude ouest. (Réf: les cartes n° 3741 et no 3724 publiées par le Service hydrographique du Canada) En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties des secteurs 5, 105 et 106, à compter du 4 décembre 2015 à 0 h 1 min. Vancouver (C.-B.), le 3 décembre 2015 _________________________________________ REBECCA REID Directrice générale régionale Région du Pacifique ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, DANS CERTAINES PARTIES DES SECTEURS 5, 105 ET 106 Titre abrégé 1. Ordonnance de modification no 2015-575 relative aux périodes de fermeture dans la région du Pacifique. Modification 2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 4 décembre à 0 h 1 min. ANNEXE (article 2) ZONE 1. Le sous-secteur 5-22. 2. La partie du sous-secteur 105-2 au sud d'une ligne tirée franc ouest de la pointe Kelp sur l'île Banks jusqu'à la ligne de démarcation. (Ref: la carte n° 3741 publiée par le Service hydrographique du Canada). 3. La partie du sous-secteur 106-1 au nord du parallèle qui passe à travers la pointe Finnerty sur l'île Nichol. En application du paragraphe 6(1) du Reglement de peche (dispositions generales), la directrice generale regionale du ministere des Peches et des Oceans pour la region du Pacifique abroge les ordonnances suivantes a compter du 15 decembre 2015 a 23 h 59 min: Ordonnance de modification n° 2015-546 relative aux periodes de fermeture de la peche dans la region du Pacifique, prise le 24 novembre 2015. Ordonnance de modification n° 2015-535 relative aux periodes de fermeture de la peche dans la region du Pacifique, prise le 30 novembre 2015; Ordonnance de modification n° 2015-540 relative aux periodes de fermeture de la peche dans la region du Pacifique, prise le 30 novembre 2015; et Ordonnance de modification n° 2015-551 relative aux periodes de fermeture de la peche dans la region du Pacifique, prise le 3 decembre 2015. Vancouver (C.-B.), le 15 decembre 2015
Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN1343
Envoyé lmar. décembre 15, 2015 à 14h:31
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