Avis de pêche

Catégorie(s):
RÉCRÉATIVES - Information générale
RÉCRÉATIVES - Mollusques et crustacés
Sujet:
FN1107 - RÉCRÉATIVES - Mollusques - Fermeture de zones spécifiées pour le transport de nuit et la pose de casiers à crabes


  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique abroge l'Ordonnance de modification no 2019-RCT-482 relative aux contingents de 
pêche pour la région du Pacifique, prise le 30 août 2019, et prend en remplacement 
l'ordonnance modifiant le contingent la période de fermeture pour certaines espèces de 
mollusques, d'échinodermes et de crustacés dans les eaux de pêche canadiennes de l'océan 
Pacifique, ci-après, à partir du 16 octobre 2019.

  Fait à Vancouver (C.-B.), le 15 octobre 2019





_____________________________
BONNIE ANTCLIFFE
Directrice générale régionale par intérim 
Région du Pacifique


ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE POUR CERTAINES ESPÈCES DE MOLLUSQUES, 
D'ÉCHINODERMES ET DE CRUSTACÉS DANS LES EAUX DE PÊCHE CANADIENNES DE L'OCÉAN PACIFIQUE


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2019-RCT-550 relative à la période de fermeture de la 
pêche dans la région du Pacifique.


Définition

  2. Dans l'annexe à la présente ordonnance, les termes «lever du soleil» et «coucher du 
soleil» s'entendent des temps de ces événements calculés par le Conseil national de 
recherches Canada et publiés quotidiennement dans les journaux Vancouver Sun et Vancouver 
Province.


Modification

  3. La période de fermeture de la pêche pour certaines espèces visées à la colonne I de 
l'annexe de la présente ordonnance dans la zone visée à la colonne II avec un type 
d'engin ou selon une méthode visée à la colonne III, conformément à l'article 34 du 
Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique, devient par suite de la 
modification celle qui est mentionnée à la colonne IV.

 

Art.	Colonne I
Espèces	Colonne II
Zone	Colonne III
Type d'engins ou méthode	Colonne IV
Période de fermeture
1.		Crabe : dormeur, tourteau rouge du Pacifique, royal, des rivages, à 
pattes trouées; Balane; Poulpe; Pétoncle : des roches, rose & épineux, géant du 
Pacifique; Holothurie du Pacifique; Oursin rouge et oursin vert; Crevette; Étoile de mer; 
et tous les mollusques, échinodermes et crustacés non visés aux articles 1 à 18 de 
l'annexe V du Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique	Le 
secteur 13 : Les eaux du passage Discovery dans l'endroit de Campbell River délimitée par 
une ligne droite tirée de North Bluff sur l'île Quadra traversant  le passage Seymour 
jusqu'à une borne de pêche sur l'île de Vancouver; et délimitée au sud par une ligne 
tirée du phare situé à l'extrémité du brise-lames du quai gouvernemental sud de Campbell 
River jusqu'au phare du cap Mudge.	a) Plongée


b) Cueillette à la main en plongée

c) Pêche au harpon en plongée	a)  1er avr. au 31 mars


b)  1er avr. au 31 mars


c)  1er avr. au 31 mars
2.		Crabe : dormeur, tourteau rouge du Pacifique, royal, des rivages,  à 
pattes trouées; Balane; Poulpe; Pétoncle : des roches, rose & épineux, géant du 
Pacifique; Holothurie du Pacifique; Oursin rouge et oursin vert; Crevette; Étoile de mer; 
et tous les mollusques, échinodermes et crustacés non visés aux articles 1 à 18 de 
l'annexe V du Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique	Le 
secteur 14: Les eaux de la rive sud-est de l'île Hornby, en partant de la flèche Shingle 
Spit en direction sud, en traversant la pointe Norman, la pointe Downes, la baie Tribune 
et la pointe St. John, jusqu'au Cap Gurney, y compris les rochers Heron, les rochers 
Norris et l'îlot Flora.	a) Plongée


b) Cueillette à la main en plongée

c) Pêche au harpon en plongée	a)  1er avr. au 31 mars


b)  1er avr. au 31 mars


c)  1er avr. au 31 mars
3.		Crabe : dormeur, tourteau rouge du Pacifique, royal, des rivages,  à 
pattes trouées; Balane; Poulpe; Pétoncle : des roches, rose & épineux, géant du 
Pacifique; Holothurie du Pacifique; Oursin rouge et oursin vert; Crevette; Étoile de mer; 
et tous les mollusques, échinodermes et crustacés non visés aux articles 1 à 18 de 
l'annexe V du Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique	Le 
secteur 15 : Les eaux situées à moins de 0,8 km de l'île Vivian, à environ 8 km à l'ouest 
de Powell River; 
toutes les eaux situées à moins de 0,5 km du rocher Rebecca, à l'ouest de Powell River;
toutes les eaux situées à moins de 0,5 km du rocher Dinner, au sud du village de Lund; 
toutes les eaux adjacentes au récif sans nom situé au large de la plage Emmonds, à 
environ 6 km au sud le Lunde; 
toutes les eaux situées à moins de 1,3 km de l'île Mitlenatch, dans la partie supérieure 
du détroit de Georgia; et
toutes les eaux situées dans un rayon de 0,5 km de l'extrémité sud du brise-lanmes de 
Beach Garden.	a) Plongée


b) Cueillette à la main en plongée

c) Pêche au harpon en plongée	a)  1er avr. au 31 mars


b)  1er avr. au 31 mars


c)  1er avr. au 31 mars
4.		Crabe : dormeur, tourteau rouge du Pacifique, royal, des rivages,  à 
pattes trouées; Balane; Poulpe; Pétoncle : des roches, rose & épineux, géant du 
Pacifique; Holothurie du Pacifique; Oursin rouge et oursin vert; Crevette; Étoile de mer; 
et tous les mollusques, échinodermes et crustacés non visés aux articles 1 à 18 de 
l'annexe V du Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique	Le 
secteur 19: (Dans la région de Victoria) les eaux du brise-lames de la pointe Ogden 
situées en deçà d'une ligne tirée du feu de navigation situé à l'extrémité ouest de la 
chaussée jusqu'au phare de Brotchie Ledge, et de là jusqu'à la pointe Holland sur l'île 
de Vancouver.	a) Plongée

b) Cueillette à la main en plongée

c) Pêche au harpon en plongée	a)  1er avr. au 31 mars

b)  1er avr. au 31 mars


c)  1er avr. au 31 mars
5.		Crabe : dormeur, tourteau rouge du Pacifique, royal, des rivages, à 
pattes trouées; Balane; Poulpe; Pétoncle : des roches, rose & épineux, géant du 
Pacifique; Holothurie du Pacifique; Oursin rouge et oursin vert; Crevette; Étoile de mer; 
et tous les mollusques, échinodermes et crustacés non visés aux articles 1 à 18 de 
l'annexe V du Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique	Les 
eaux maréales à l'intérieur du parc national Pacific Rim (certaines parties des secteurs 
20 à 24, 121, 123 et 124).	a) Plongée

b) Cueillette à la main en plongée

c) Pêche au harpon en plongée	a)  1er avr. au 31 mars

b)  1er avr. au 31 mars


c)  1er avr. au 31 mars
6.		Crabe: toutes les espèces	Les eaux à l'intérieur d'une ligne tirée 
d'un point sur terre situé par 49°01,567'N et 123°08,787'O jusqu'à la bouée lumineuse TB 
située par 49°01,464'N et 123°08,633'O, de là jusqu'à la bouée lumineuse T8 située par 49°
01,214'N et 123°08,578'O, de là jusqu'à la bouée lumineuse T6 située par 49°00,887'N et 
123°08,644'O, de là jusqu'à la bouée lumineuse T4 située par 49°00,696'N et 123°08,922'O, 
de là jusqu'à la bouée lumineuse T2 située par 49°00,489'N et 123°09,201'O, de là sud-est 
jusqu'au pylône d'accostage ouest de BC Ferry situé par 49°00,323'N et 123°08,189'O, de 
là nord-est jusqu'à 49°00,600'N et 123°07,750'O, de là longeant le rivage de la propriété 
de BC Ferry jusqu'à 49°00,470'N et 123°07,582'O, de là sud-est jusqu'au point le plus 
nord-est du brise-lames Tsawwassen situé par 49°00,230'N et 123°07,440'O, de là jusqu'au 
point le plus sud-ouest du brise-lames Tsawwassen situé par 49°00,134'N et 123°07,725'O, 
de là vers l'ouest jusqu'à un point dans l'eau situé par 49°00,133'N et 123°11,270'O, de 
là franc nord jusqu'à un point dans l'eau situé par 49°00,913'N et 123°11,270'O, de là 
franc est jusqu'à l'extrémité ouest du quai du port de Delta située par 49°00,666'N et 
123°11,270'O, de là nord-est longeant la levée empierrée du port de Delta jusqu'à 49°
00,817'N et 123°09,533'O, et de là en longeant le rivage de la propriété du port de Delta 
jusqu'au point de commencement.	a) Épuisette

b) Bolinche

c) Casier

d) Cueillette à la main en plongée

e) Cueillette à la main	a)  1er avr. au 31 mars

b)  1er avr. au 31 mars

c)  1er avr. au 31 mars

d)  1er avr. au 31 mars


e)  1er avr. au 31 mars
7.		Crabe royal	Les secteurs 11 à 20, 28 et 29.	a) Épuisette

b) Bolinche

c) Casier

d) Cueillette à la main en plongée

e) Cueillette à la main	a)  1er avr. au 31 mars

b)  1er avr. au 31 mars

c)  1er avr. au 31 mars

d)  1er avr. au 31 mars


e)  1er avr. au 31 mars
8.		Crabe des rivages	Les secteurs 28 et 29.	a) Épuisette

b) Bolinche

c) Casier

d) Cueillette à la main en plongée

e) Cueillette à la main	a)  1er avr. au 31 mars

b)  1er avr. au 31 mars

c)  1er avr. au 31 mars

d)  1er avr. au 31 mars


e)  1er avr. au 31 mars
9.		Crabe: dormeur, tourteau rouge du Pacifique, royal et toutes autres 
espèces sauf le crabe des rivages	Les eaux à marées à l'embouchure de la rivière 
Nimpkish en deçà d'une ligne tirée d'une borne de pêche au rivage de l'île de Vancouver 
située environ 1,5 km à l'est de la pointe Broad, jusqu'à la balise FIG N17 près du 
rocher Alert, et de là jusqu'à une borne de pêche au rivage de l'île de Vancouver environ 
1 km à l'est du ruisseau Willow 
(dans le secteur 12).	Casier	15 juin au 14 sept.

10.		Crabe: dormeur, tourteau rouge du Pacifique, royal et toutes autres 
espèces sauf le crabe des rivages	Le sous-secteur 13-5.	a) Épuisette

b) Bolinche

c) Casier

d) Cueillette à la main en plongée

e) Cueillette à la main	a)  1er avr. au 31 mars

b)  1er avr. au 31 mars

c)  1er avr. au 31 mars

d)  1er avr. au 31 mars


e)  1er avr. au 31 mars
11.		Crabe: dormeur, tourteau rouge du Pacifique, royal et toutes autres 
espèces sauf le crabe des rivages	Le sous-secteur 16-4: Les eaux du havre Pender qui 
s'étendent en deçà d'une ligne tirée franc sud de la pointe Henry jusqu'à la péninsule 
Francis, à l'exception des eaux de la baie Gunboat.	a) Casier


b) Cueillette à la main en plongée	a)  1er avr. au 31 mars

b)  1er avr. au 31 mars.
12.		Crabe: dormeur, tourteau rouge du Pacifique, royal et toutes autres 
espèces sauf le crabe des rivages	Les eaux de la baie Gunboat situées en deçà des 
lignes de transport de l'électricité de B.C. Hydro qui traversant l'entrée de la baie 
Gunboat dans le sous-secteur 16-4.  	a) Épuisette

b) Bolinche

c) Casier

d) Cueillette à la main en plongée

e) Cueillette à la main	a)  1er avr. au 31 mars

b)  1er avr. au 31 mars

c)  1er avr. au 31 mars

d)  1er avr. au 31 mars


e)  1er avr. au 31 mars
13.		Crabe: dormeur, tourteau rouge du Pacifique, royal et toutes autres 
espèces sauf le crabe des rivages

Dès une heure après le coucher du soleil à une heure avant le lever du soleil seulement
	(1) Les sous-secteurs 28-6, 28-7, 28-9 et 28-11; et
(2) la partie du sous-secteur 28-12 au sud d'une ligne droite tirée du point au rivage 
est du bras Indian situé par 49°19.072' de latitude nord et 122°55.918'de longitude 
ouest, à Turtle Head, jusqu'à l'extrémité nord de l'île Hamber, de là jusqu'à l'extrémité 
nord de l'île Grey Rocks, et de là jusqu'au point au rivage ouest du bras Indian situé 
par 49°19,024'N de latitude nord et 122°56,650'de longitude ouest.	a) Épuisette

b) Bolinche

c) Casier

d) Cueillette à la main en plongée

e) Cueillette à la main	a)  1er avr. au 15 oct. 

b)  1er avr. au 15 oct.

c)  1er avr. au 15 oct.

d)  1er avr. au 15 oct.


e)  1er avr. au 15 oct.
14.		Crabe: dormeur, tourteau rouge du Pacifique, royal et toutes autres 
espèces sauf le crabe des rivages

Dès une heure après le coucher du soleil à une heure avant le lever du soleil seulement.
	Les secteurs 14, 16 à 19, 28 et 29	a) Épuisette

b) Bolinche

c) Casier

d) Cueillette à la main en plongée

e) Cueillette à la main	a)  1er avr. au 31 mars 

b)  1er avr. au 31 mars

c)  1er avr. au 31 mars

d)  1er avr. au 31 mars


e)  1er avr. au 31 mars
15.		Crabe: dormeur, tourteau rouge du Pacifique, royal et toutes autres 
espèces sauf le crabe des rivages	Le sous-secteur 28-8.	a) Épuisette


b) Bolinche

c) Casier

d) Cueillette à la main en plongée

e) Cueillette à la main	a) 1er apr. au 31 mars

b) 1er avr.  au 31 mars

c) 1er avr. au 31 mars


d) 1er avr. au 31 mars


e) 1er avr. au 31 mars
16.		Crabe: dormeur, tourteau rouge du Pacifique, royal et toutes autres 
espèces sauf le crabe des rivages	Le sous-secteur 28-10.	a) Épuisette

b) Bolinche

c) Casier

d) Cueillette à la main en plongée

e) Cueillette à la main	a)  1er avr. au 31 mars

b)  1er avr. au 31 mars

c)  1er avr. au 31 mars

d)  1er avr. au 31 mars

e)  1er avr. au 31 mars
17.		Crevettes	Les sous-secteurs17-5, 17-6, 17-9, 19-7 to 19-12, et 23-1 à 
23-3	a) Casier

b) Pêche au harpon en plongée

c) Bolinche	(1) 8 mai au 14 mai

(2) 8 mai au 14 mai


(3) 8 mai au 14 mai
18.		Crevettes	Les sous-secteurs17-5, 17-6, 17-9, 19-7 to 19-12, et 23-1 à 
23-3	a) Casier

b) Pêche au harpon en plongée

c) Bolinche	(1) 3 sept. au 15 sept.

(2) 3 sept. au 15 sept.


(3) 3 sept. au 15 sept.
19.		Crevettes	Les sous-secteurs17-5, 17-6, 17-9, 19-7 to 19-12, et 23-1 à 
23-3	a) Casier

b) Pêche au harpon en plongée

c) Bolinche	(1) 1er oct. au 15 oct.

(2) 1er oct. au 15 oct.


(3) 1er oct. au 15 oct.
20.		Crevettes	Les sous-secteurs17-5, 17-6, 17-9, 19-7 to 19-12, et 23-1 à 
23-3	a) Casier

b) Pêche au harpon en plongée

c) Bolinche	(1) 1er nov. au 15 nov.

(2) 1er nov. au 15 nov.


(3) 1er nov. au 15 nov.
21.		Crevettes	Les sous-secteurs17-5, 17-6, 17-9, 19-7 to 19-12, et 23-1 à 
23-3	a) Casier

b) Pêche au harpon en plongée

c) Bolinche	(1) 1er déc. au 15 déc.

(2) 1er déc. au 15 déc.


(3) 1er déc. au 15 déc.
22.		Crevettes	Les sous-secteurs17-5, 17-6, 17-9, 19-7 to 19-12, et 23-1 à 
23-3	a) Casier

b) Pêche au harpon en plongée

c) Bolinche	(1) 1er janv. au 31 mars

(2) 1er janv. au 31 mars


(3) 1er janv. au 31 mars
23.		Crevettes	Les sous-secteurs 13-13, 16-5, 16-8, 16-9, 16-10, 16-16, 17-
5, 17-9, 17-16, 19-7, 23-1 à 23-4, 25-1 à 25-5, 25-8, 25-16, 28-1 et 28-2.	a) 
Casier

b) Pêche au harpon en plongée

c) Bolinche	 (1)  1er janv. au 31 mars

(2) 1er janv. au 31 mars


(3) 1er janv. au 31 mars
24.		Crevettes	Le sous-secteur 28-10.	a) Casier

b) Pêche au harpon en plongée

c) Bolinche	a)  1er avr. au 31 mars

b)  1er avr. au 31 mars


c)  1er avr. au 31 mars
25.		Palourde jaune	Le secteur 19.	Tous les engins et toutes les 
méthodes	1er avr. au 31 mars
26.		Toutes les espèces de coquillages, sauf des quahaug commun, de 
l'asari, des couteaux et les coques	Les secteurs 1 à 10.
	Tous les engins et toutes les méthodes	1er avr. au 31 mars
27.		Quahaug commun et l'asari	Les secteurs 1 à 10, sauf dans les eaux 
identifiées dans la colonne II de l'item 22 de cette annexe.	Tous les engins et toutes 
les méthodes	1er janv. au 31 déc.
28.		Quahaug commun et l'asari	Dans le sous-secteur 7-17, la certaine 
partie du passage Gunboat à l'est d'une ligne tirée nord-sud entre la pointe Manson et la 
pointe Cone et à l'ouest de la ligne frontalière tirée entre les pointes Madigan et 
Georgie, à l'exception de la fermeture sanitaire 7,19 (lagune sans nom à l'est de la baie 
Dunn).	Tous les engins et toutes les méthodes	1er avr. au 31 mars
29.		Couteaux	Les secteurs 2 à 10, et  sous-secteurs 1-1 à 1-4, 1-6 et 1-7.
	Cueillette à la main ou après avoir creusé avec les mains	1er avr. au 31 
mars
30.		Coques	Les secteurs 2 à 10, et  sous-secteurs 1-1 à 1-4, 1-6 et 1-7.
	Cueillette à la main ou après avoir creusé avec les mains	1er avr. au 31 
mars
31.		Coquillages: toutes les espèces 
huîtres
toutes les espèces de pétoncles
moules	Certaines parties des sous-secteurs 13-1, 14-13, 15-2 et 15-3 en deça d'un 
rayon de 0,5 mille marin de l'île Mitlenatch. 	Tous les engins et toutes les 
méthodes
	1er avr. au 31 mars

32.		Coquillages: toutes les espèces 
huîtres
toutes les espèces de pétoncles
moules	Les sous-secteurs 28-6 à 28-14 et 29-6 à 29-11.	Tous les engins et toutes 
les méthodes	1er avr. au 31 mars
33.		Coquillages: asaris, palourdes lustrées, palourdes jaunes, quahaugs 
communes, coteaux, huîtres, toutes les espèces de pétoncles, panope du pacifique, quahaug 
commune, coques et moules	Dans le secteur 14 : Les eaux et zone intertidale de 
Englishman River et Parksville Bay vers French Creek, débutant à un point est de l'entrée 
de Englishman River au parc Provincial de Rathtrevor nord-ouest de la frontière à 49°
19.60' de latitude Nord et 124°16.40' de longitude Ouest, de là vers l'ouest à travers 
Parksville Bay à la balise rouge avec les clignotants rapides de la marina French Creek. 
[NAD 83].	Tous les engins et toutes les méthodes	1er avr. au 31 mars
34.		Coquillages: asaris, palourdes lustrées, palourdes jaunes, quahaugs 
communes, coteaux, huîtres, toutes les espèces de pétoncles, panope du pacifique, quahaug 
commune, coques et moules	Dans le secteur 14 : La zone intertidale du plage Qualicum à 
partir d'un point au ravage situé par 49°21,59' de latitude nord et 124°28,26' de 
longitude ouest, 400 m au nord-ouest de l'embouchure du ruisseau Graydon, de là suivant 
la limite intertidale vers l'est jusqu'au point au rivage situé par 49°21,62' de latitude 
nord et 124°25,24' de longitude ouest, 300 m à l'est de la station de pompage Hall Road. 
[Carte de fermeture sanitaire no 14,31] [NAD 83]	Tous les engins et toutes les 
méthodes	1er avr. au 31 mars
35.		Coquillages: asaris, palourdes lustrées, palourdes jaunes, quahaugs 
communes, coteaux, huîtres, toutes les espèces de pétoncles, panope du pacifique, quahaug 
commune, coques et moules	Dans le secteur 14 : Les eaux et zone intertidale à l'entrée 
de Little Qualicum River, débutant au bout de la broche à 49°21.98' de latitude Nord et 
124°29.96' de longitude Ouest de là nord-ouest vers la fin de la zone intertidale à 49°
22.20' de latitude Nord et 124°30.29' de longitude Ouest, de là vers l'ouest en ligne 
droite jusqu'à un point au sol à 49°22.40' de latitude nord et 124°31.56' de longitude 
ouest. [NAD 83].	Tous les engins et toutes les méthodes	1er avr. au 31 mars
36.		Coquillages: asaris, palourdes lustrées, palourdes jaunes, quahaugs 
communes, coteaux, huîtres, toutes les espèces de pétoncles, panope du pacifique, quahaug 
commune, coques et moules	Dans le secteur 15 : La zone intertidale du détroit 
Malaspina, près de la ville de Powell River, à partir d'un gros billot enfoui dans la 
zone intertidale, au sud de la baie Scuttle, situé par 49°53,86' de latitude nord et 124°
37,24' de longitude ouest, et de là vers le sud-est, le long de la zone intertidale 
jusqu'à l'embouchure du ruisseau Myrtle, située par 49°47,68' de latitude nord et 124°
28,79' de longitude ouest.[NAD 83]	Tous les engins et toutes les méthodes	1er 
avr. au 31 mars
37.		Coquillages: asaris, palourdes lustrées, palourdes jaunes, quahaugs 
communes, coteaux, huîtres, toutes les espèces de pétoncles, panope du pacifique, quahaug 
commune, coques et moules	Dans le secteur 15 : Les eaux et de la zone intertidale 
entourant le port de Lund et l'anse de Finn dans un rayon de 1680 mètres à partir de la 
station de pompage des eaux usées de Lund située par 49°58,86' de latitude nord et 124°
45,72' de longitude ouest, puis s'étendant vers le nord-ouest le long de la rive de la 
péninsule de Malaspina jusqu'é 49°59,51' de latitude nord et 124°46,70' de longitude 
ouest, puis vers le sud-est le long du rivage de la péninsule de Malaspina jusqu'é 49°
58,00' de latitude nord et 124°45,28' de longitude ouest. [NAD83] 	Tous les engins 
et toutes les méthodes	1er avr. au 31 mars
38.		Coquillages: asaris, palourdes lustrées, palourdes jaunes, quahaugs 
communes, coteaux, huîtres, toutes les espèces de pétoncles, panope du pacifique, quahaug 
commune, coques et moules	Dans le secteur 15 : Les eaux et zone intertidale de Lang Bay 
situé à l'intérieur d'une ligne tracée du promontoire est de Kelly Point à 49°46.28' de 
latitude Nord et 124°21.93' de longitude Ouest, de là vers l'est vers un point à 49°
46.15' de latitude Nord et 124°20.67' de longitude Ouest [NAD 83].	Tous les engins 
et toutes les méthodes	1er avr. au 31 mars
39.		Coquillages: toutes les espèces 
huîtres
toutes les espèces de pétoncles
moules	Les eaux et la zone intertidale de la baie Porpoise, le bras Sechelt, à partir 
du point au rivage à la limite sud du parc provincial de la baie Porpoise situé par 49°
30,25' de latitude nord et 123°45,00' de longitude ouest, de là en direction sud le long 
de la zone intertidale jusqu'au quai situé par 49°29,40' de latitude nord et 123°44,95' 
de longitude ouest, de là vers l'ouest jusqu'au promontoire situé par 49°29,45' de 
latitude nord et 123°45,75' de longitude ouest au rivage opposé, et de là vers le nord 
lelong de la zone intertidale jusqu'au point du rivage situé par 49°29,75' de latitude 
nord et 123°46,05 de longitude ouest.	Tous les engins et toutes les méthodes
	1er avr. au 31 mars
40.		Coquillages: asaris, palourdes lustrées, palourdes jaunes, quahaugs 
communes, coteaux, huîtres, toutes les espèces de pétoncles, panope du pacifique, quahaug 
commune, coques et moules
	Les eaux et la zone intertidale entre la pointe Neck et la falaise Horswell sur 
l'île de Vancouver, incluant la totalité de la lagune Pipers, à l'intérieur d'une ligne 
tirée d'une pointe au nord de la pointe Neck, située par 49°14,16' de latitude nord et 
123°58,21' de longitude ouest, de là nord-est jusqu'à un point dans l'eau situé par 49°
14,42' de latitude nord et 123°58,00' de longitude ouest, de là nord-est jusqu'à un point 
dans l'eau situé par 49°15,09' de latitude nord et 123°56,12' de longitude ouest, de là 
sud-est jusqu'à l'extrémité ouest de l'île Five Finger située par 49°13,86' de latitude 
nord et 123°55,05' de longitude ouest, de là sud-ouest jusqu'à l'extrémité nord d'un îlot 
sans nom dans les rochers Hudson, située par 49°13,48' de latitude nord et 123°55,45' de 
longitude ouest, de là sud-ouest jusqu'à la bouée de navigation située par 49°13,43' de 
latitude nord et 123°55,68' de longitude ouest, et de là sud-ouest jusqu'à un point sur 
terre, au sud du promontoire Lagoon, situé par 49°13,38' de latitude nord et 123°56,84' 
de longitude ouest.	Tous les engins et toutes les méthodes	1er avr. au 31 
mars
41.		Coquillages: asaris, palourdes lustrées, palourdes jaunes, quahaugs 
communes, coteaux, huîtres
	La certaine partie de la baie Toquart dans le sous-secteur 23-10 à l'ouest 
d'une ligne droite tirée de 49°02,363' N et 125°20,836' O jusqu'à 49°02,321' N et 125°
20,767' O, de là jusqu'à 49°02,250' N et 125°20,788' O, de là 200° vrai jusqu'à la laisse 
de marées basses, longeant la laisse de marées basses jusqu'à la frontière sud, limitée 
au sud par une ligne droite tirée franc est de 49°01,513' N et 125°21,811' O jusqu'à la 
laisse de marées basses limitée au nord-est par une ligne tirée de 49°02,318' N et 125°
21.438' W jusqu'à 49°02,305' N et 125°21,468' O, de la jusqu'à 49°02,235' N et 125°
21,468' O, et de là jusqu'à 49°02,199' N et 125°21,553' O; et [Bas fonds intertidaux 
Toquart]	Tous les engins et toutes les méthodes	1er avr. au 31 mars
42.		Coquillages: asaris, palourdes lustrées, palourdes jaunes, quahaugs 
communes, coteaux, huîtres	La certaine partie du sous-secteur 23-10 près de l'embouchure 
de la rivière Maggie, à l'ouest d'une ligne tirée de 49°00,301' N et 125°21,956' O franc 
sud jusqu'à la laisse de marées basses, de là longeant la laisse de marées basses jusqu'à 
la limite sud, et au nord d'une ligne franc est entre 48°59,305' N et 125°23,155' O et la 
laisse de marées basses. [Rivière Maggie]	Tous les engins et toutes les méthodes
	1er avr. au 31 mars
43.		Coquillages: asaris, palourdes lustrées, palourdes jaunes, quahaugs 
communes, coteaux, huîtres	La certaine partie du bras Effigham dans le sous-secteur 23-
6, à l'ouest d'une ligne commençant à 49°03,043' N et 125°09,768' O, de là longeant la 
laisse de marées basses jusqu'à 49°02,895' N et 125°09,944' O; [bras Effingham ouest]
	Tous les engins et toutes les méthodes	1er avr. au 31 mars
44.		Coquillages: asaris, palourdes lustrées, palourdes jaunes, quahaugs 
communes, coteaux, huîtres	La certaine partie du bras Effingham dans le sous-secteur 23-
6, à l'embouchure du ruisseau CSur d'Alène, à l'est d'une ligne commençant à 49°02,930' N 
et 125°08.302' O, de là longeant la laisse de marées basses jusqu'à 49°02,659' N et 125°
08,618' O, et à l'ouest d'une ligne tirée de 49°02,758' N et 125°08,272' W franc sud 
jusqu'au rivage opposé; [ruisseau CSur d'Alene]	Tous les engins et toutes les 
méthodes	1er avr. au 31 mars
45.		Coquillages: asaris, palourdes lustrées, palourdes jaunes, quahaugs 
communes, coteaux, huîtres	La certaine partie du sous-secteur 23-5 entourant les îlots 
Geer, en deçà d'une ligne commençant à 48°55,828' N et 125°06,707' O, de là vers le sud 
en longeant la laisse de marées basses jusqu'à 48°55,673' N et 125°06,672' O, de là vers 
le nord en longeant la laisse de marées basses jusqu'au point de commencement, incluant 
la zone intertidale entre les îlots nord et sud; [îlots Geer]	Tous les engins et toutes 
les méthodes	1er avr. au 31 mars
46.		Coquillages: asaris, palourdes lustrées, palourdes jaunes, quahaugs 
communes, coteaux, huîtres	La certaine partie du sous-secteur 23-5 entourant les îlots 
Meade, en deçà d'une ligne commençant à 48°55,650' N et 125°07,290' O, de là vers le sud 
en longeant la laisse de marées basses jusqu'à 48°55,423' N et 125°07,507' O, de là en 
longeant la laisse de marées basses vers le nord jusqu'au point de commencement, incluant 
la zone intertidale entre les îlots est et ouest. [îlots Meade]	Tous les engins et toutes 
les méthodes	1er avr. au 31 mars
47.		Coquillages: asaris, palourdes lustrées, palourdes jaunes, quahaugs 
communes, coteaux, huîtres
	La certaine partie au nord-est de la baie Numukanis dans le sous-secteur 23-4, 
à l'embouchure du ruisseau Carnation à l'est d'une ligne commençant à 48°54,920' N et 125°
00,423' O, de là en suivant la laisse de marées basses jusqu'à 48°54,722' N et 125°
00.468' O;  [baie Numukamis, nord-est] 	Tous les engins et toutes les méthodes
	1er avr. au 31 mars
48.		Coquillages: asaris, palourdes lustrées, palourdes jaunes, quahaugs 
communes, coteaux, huîtres	La certaine partie de la baie Numukanis dans le sous-secteur 
23-4, à l'embouchure de la rivière Sarita (Kookswiis), en deçà d'une ligne commençant à 
48°54,434' N et 125°'00,652' O, de là en suivant la laisse de marées basses jusqu'à 48°
53,731' N et 125°01,278' O, de là en longeant le rivage est de l'île Santa Maria jusqu'à 
48°53,529' N et 125°01,565' O, de là traversant le passage jusqu'à 48°53,486' N et 125°
01,486' O et à l'ouest d'une ligne tirée de 48°54,187' N et 125°00,540' O jusqu'à 48°
54,148' N et 125°00,612' O, de là jusqu'à 48°54,086' N et 125°00,632' O, de là jusqu'à 48°
54,064' N et 125°00,592' O, de là jusqu'à 48°54,030' N et 125°00,599' O, et de là jusqu'à 
48°53,786' N et 125°01,034' O. [Kookswiis(la rivière Sarita)]	Tous les engins et toutes 
les méthodes	1er avr. au 31 mars
49.		Coquillages: asaris, palourdes lustrées, palourdes jaunes, quahaugs 
communes, coteaux, huîtres
	La certaine partie du bras Malksope (îles Bunsby) dans le sous-secteur 26-8, en 
deçà d'une ligne commençant à 50°06,836' N et 127°30,502' O, de là jusqu'à 50°06,865'N et 
127°30,505' O, de là jusqu'à 50°06,878'N et 127°30,485' O, de là jusqu'à 50°06,873' N et 
127°30,427' O, de là jusqu'à 50°06,877' N et 127°30,381' O, de là jusqu'à 50°06,878' N et 
127°30,443' O, de là en longeant le rivage en direction sud-est jusqu'à 50°06,805' N et 
127°30,224' O, de là jusqu'à 50°06,783' N et 127°30,137' O, de là jusqu'à 50°06,757' N et 
127°30,104' O, de là jusqu'à 50°06,714' N et 127°30,064' O, de là jusqu'à 50°06,675' N et 
127°30,058' O, de là jusqu'à 50°06,567' N et 127°30,057' O, de là jusqu'à 50°06,591' N et 
127°30,195' O, et de là en longeant le rivage vers le nord jusqu'au point de 
commencement; et [Malksope-Upsowis]	Tous les engins et toutes les méthodes	1er 
avr. au 31 mars
50.		Coquillages: asaris, palourdes lustrées, palourdes jaunes, quahaugs 
communes, coteaux, huîtres	La certaine partie du bras Malskope-îles Bunsby dans le sous-
secteur 26-7, en deçà d'une ligne commençant à 50°06,180' N et 127°30,845' O, de là 
jusqu'à 50°06,252' N et 127°30,837' O, de là jusqu'à 50°06,246' N et 127°30,810' O, de là 
jusqu'à 50°06,215' N et 127°30,650' O, de là jusqu'à 50°06,184' N et 127°30,602' O, de là 
jusqu'à 50°06.187' N et 127°30,555' O, de là jusqu'à 50°06,212' N et 127°30,542' O, de là 
en longeant le rivage en direction sud et ensuite en direction nord jusqu'au point de 
commencement, et la certaine partie du bras Malskope-îles Bunsby dans le sous-secteur 26-
7 à l'est d'une ligne tirée entre 50°06.322' N et 127°30,692' O, de là jusqu'à 50°06,284' 
N et 127°30,573' O. [îles Malksope-Bunsby]	Tous les engins et toutes les méthodes
	1er avr. au 31 mars
51.		Coquillages: asaris, palourdes lustrées, palourdes jaunes, quahaugs 
communes, coteaux, huîtres
	La certaine partie du bras Kashutl, à l'embouchure de la rivière Kauwinch dans 
le sous-secteur 26-5, à l'est d'une ligne commençant à 50°08,749' N et 127°16,844' O, de 
là longeant la laisse de marées basses jusqu'à 50°08,401' N et 127°16,360' O, de là 
jusqu'à 50°08,281' N et 127°16,017' O, de là longeant la laisse de marées basses jusqu'à 
50°08,249' N et 127°15,876' O, et au sud-est d'une ligne droite tirée entre 50°08,728' N 
et 127°16,226' O jusqu'à 50°08,710' N et 127°16,164' O; [Rivière Kauwinch]
	Tous les engins et toutes les méthodes	1er avr. au 31 mars
52.		Coquillages: asaris, palourdes lustrées, palourdes jaunes, quahaugs 
communes, coteaux, huîtres	Rivière Artlish :
La certaine partie du bras Tahsish dans le sous-secteur 26-4, à l'embouchure de la 
rivière Artlish, à l'est d'une ligne commençant à 50°07,191' N et 127°05,561'O, de là en 
longeant la laisse de marées basses jusqu'à 50°06,166' N et 127°05,568' O, et à l'ouest 
d'une ligne tirée de 50°06,956' N et 127°05.275' O jusqu'à 50°06,815' N et 127°05,109' O; 
et [rivière Artlish]	Tous les engins et toutes les méthodes	1er avr. au 31 
mars
53.		Coquillages: asaris, palourdes lustrées, palourdes jaunes, quahaugs 
communes, coteaux, huîtres	Bras Amai :
La certaine partie du bras Amai dans le sous-secteur 26-3 au sud-est d'une ligne tirée 
entre 50°01,469' N et 127°05.021' O et 50°01,524' N and 127°04,899' O. [bras Amai]	Tous 
les engins et toutes les méthodes	1er avr. au 31 mars
54.		Huîtres	Certaines parties des sous-secteurs 13-1, 14-13, 15-2 et 15-3 
en deça d'un rayon de 0,5 mille marin de l'île Mitlenatch.	Cueillette à la main
	1er avr. au 31 mars
55.		Huîtres	Les sous-secteurs 28-6 à 28-14 et 29-6 à 29-11.
	Cueillette à la main	1er avr. au 31 mars
56.		Huîtres	Les secteurs 1 à 10.	Cueillette à la main	1er 
avr. au 31 mars
57.		Toutes les espèces de moules	(1) Les sous-secteurs 28-6 à 28-14 
et 29-6 à 29-11.	Cueillette à la 	1er avr. au 31 mars
58.		Toutes les espèces de moules	Les secteurs 1 à 10, sauf dans les 
eaux identifiées dans la colonne II de l'item 47 de cette annexe.	Cueillette à la 
main	1er avr. au 31 mars
59.		Toutes les espèces de moules	Dans le sous-secteur 7-17, la 
certaine partie du passage Gunboat à l'est d'une ligne tirée nord-sud entre la pointe 
Manson et la pointe Cone et à l'ouest de la ligne frontalière tirée entre les pointes 
Madigan et Georgie, à l'exception de la fermeture sanitaire 7,19 (lagune sans nom à l'est 
de la baie Dunn).	Cueillette à la main	1er avr. au 31 mars
60.		Toutes les espèces de pétoncles, sauf  le pétoncle géant du Pacifique
	Les sous-secteurs 28-6 à 28-14 et 29-6 à 29-11. 	Tous les engins et toutes 
les méthodes	1er avr. au 31 mars
61.		Toutes les espèces de pétoncles, sauf  le pétoncle géant du Pacifique
	Les secteurs 1 à 10.	Tous les engins et toutes les méthodes	1er 
avr. au 31 mars
62.		Le pétoncle géant du Pacifique	Les secteurs 1 à 10, sauf le sous-
secteur 1-5.	Tous les engins et toutes les méthodes	1er janv. au 31 déc.
63.		Callianasse de Californie	Le sous-secteur 29-8.	a) Cueillette 
après avoir creusé avec les mains
b) Pompe à main	a) 1er mai au 31 août


b) 1er mai au 31 août

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN1107
Envoyé lven. 25 octobre 2019 à 11h03


Imprimé à partir du site Web de la région du Pacifique le 19 avril 2026 à 02h15