Avis de pêche

VO No. 2017-619, 623, 626 RÉVOQUÉ

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans une certaine partie du secteur 6, à compter 
du 1er décembre 2017 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 30 novembre 2017





_____________________________
ANDREW THOMSON
Directeur général régional par intérim
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS UNE CERTAINE PARTIE
DU SECTEUR 6



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2017-619 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 1er décembre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


La partie du sous-secteur 6-9 au sud du parallèle passant à travers les îles Sister au 
point situé par 53°10,686' de latitude nord et 129°46,803' de longitude ouest et au nord 
du parallèle passant à travers la pointe Flynn sur l'île Trutch, sauf la zone de 
contingent de la baie Calamity décrite comme la partie du sous-secteur 6-9 au nord du 
parallèle situé par 53°08,0' de latitude nord, et à l'ouest du méridien situé par 129°
49,78' de longitude ouest. (Réf: les cartes n° 3741 et no 3724 publiées par le Service 
hydrographique du Canada)



  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), le 
directeur général régional pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties du secteur 6, à compter du 
2 décembre 2017 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 1er décembre 2017





_____________________________
REBECCA REID
Directrice générale régionale
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS UNE CERTAINE PARTIE
DU SECTEUR 6



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2017-623 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 2 décembre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


La partie du sous-secteur 6-9 au nord du parallèle situé par 53°08,0' de latitude nord, 
et à l'ouest du méridien situé par 129°49,78' de longitude ouest.  (Réf: la carte no 3741 
publiée par le Service Hydrographique du Canada)



  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans les certaines parties des secteurs 6 et 106, 
à compter du 
2 décembre 2017 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 1er décembre 2017





_________________________________________
REBECCA REID
Directrice générale régionale
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS LES CERTAINES PARTIES DES SECTEURS 6 ET 106


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2017-626 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 2 décembre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


1.La certaine partie du sous-secteur 6-9 au sud du parallèle traversant la pointe 
Finnerty sur l'île Nicole, et au nord-ouest du parallèle passant à travers le point sur 
l'île Dewdney situé par 52°57,41' de latitude nord et 129°38,16' de longitude ouest. 
(Ref: la carte n° 3724 publiée par le Service hydrographique du Canada) 

2.La certaine partie du sous-secteur 106-1 au sud du parallèle traversant la pointe 
Finnerty sur l'île Nicole, et au nord du parallèle passant à travers un point sur l'île 
Dewdney situé par 52°57,41' de latitude nord et 129°38,16' de longitude ouest. 

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN1270
Envoyé ljeu. décembre 7, 2017 à 14h:15

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