Avis de pêche

REVOQUÉE

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties du secteur 14, à compter 
du 7 septembre 2017 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 6 septembre 2017





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ANDREW THOMSON
Directeur général régional par intérim
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES DU
SECTEUR 14


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2017-459 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 7 septembre
à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


1.les sous-secteurs 14-5, 14-7, 14-8 et 14-10.

2.Les parties des sous-secteurs 14-9, 14-11 et 14-12 au sud d'une ligne tirée franc est 
du point au plage Balmoral situé par 49°40,034' de latitude nord et 124°53,961' de 
longitude ouest, sauf les eaux du chenal Lambert et le détroit de Georgie (dans les sous-
secteurs 14-5, 14-7 14-9 et 14-12) à l'intérieur d'une ligne allant de la flèche Shingle 
sur l'île Hornby en direction 239° vrai pour une distance de 0,5 mille marin, de là en 
direction 126° vrai pour une distance de 3,5 milles marins, de là en direction 64° vrai 
pour une distance de 4,9 milles marins, et de là en direction 304° vrai pour une distance 
de 0,5 mille marin jusqu'au cap Gurney sur l'île Hornby. (Réserve marine)

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN1230
Envoyé lmer. novembre 22, 2017 à 09h:04

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