Avis de pêche

VO.2017-460

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties du secteur 14, à compter 
du 7 septembre 2017 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 6 septembre 2017



_____________________________
ANDREW THOMSON
Directeur général régional par intérim
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES DU
SECTEUR 14


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2017-460 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 7 septembre
à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


1.Les parties des sous-secteurs 14-9, 14-11 et 14-12 au nord d'une ligne tirée franc est 
du point à la plage Balmoral situé par 49°40,034' de latitude nord et 124°53,961' de 
longitude ouest.

2.La partie du sous-secteur 14-13 au sud d'une ligne tirée franc est du point à la 
rivière Oyster situé par 49°52,145' de latitude nord et 125°06,870' de longitude ouest.



VO. 2017-606
En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties du secteur 12, à compter 
du 22 novembre 2017 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 21 novembre 2017

_____________________________
REBECCA REID
Directrice générale régionale 
Région du Pacifique
 

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES
DU SECTEUR 12



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2017-606 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 22 novembre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE

La certaine partie du sous-secteur 12-13 à l'est d'une ligne tirée du roche Davey 
jusqu'au point situé par 51°04,43' de latitude nord et 127°38,084' de longitude ouest.




VO. 2017-607
En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties du secteur 12, à compter 
du 22 novembre 2017 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 21 novembre 2017

_____________________________
REBECCA REID
Directrice générale régionale 
Région du Pacifique
 

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES
DU SECTEUR 12



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2017-607 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 22 novembre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE
Les sous-secteurs 12-7 et 12-38 à 12-42, sauf les eaux des sous-secteurs 12-6 et 12-9 à 
l'intérieur d'une ligne qui :
commence à 	50° 47,900'  N	127° 07,600' O	sur l'eau
puis rejoint	50° 46,600'  N	127° 02,400' O	sur l'eau
puis rejoint	50° 44,300'  N	127° 04,000' O	sur l'eau
puis rejoint	50° 45,700'  N	127° 09,300' O	sur l'eau
et de là jusqu'au point de départ. [îles Numas RCA]

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN1227
Envoyé lmar. novembre 21, 2017 à 08h:56

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