Avis de pêche

VO NO. 2017-569
  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique prend par la présente l'ordonnance ci-annexée qui modifie les périodes de 
fermeture de la pêche aux couteaux, par cueillette manuelle, dans le sous-secteur 1-5, à 
compter du 2 novembre 2017 à 0 h 1 min.


  Vancouver (C.-B.), le 26 octobre 2017





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LOUISE GIROUARD
Directrice générale régionale par intérim
Région du Pacifique


ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE AUX COUTEAUX, PAR CUEILLETTE 
MANUELLE, DANS LE SOUS-SECTEUR 1-5


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2017-569 relative aux périodes de fermeture de la 
pêche dans la région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche aux couteaux, par cueillette manuelle, dans le 
sous-secteur 1-5, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du Pacifique (1993), 
et fixées à la colonne IV, paragraphe 2(7), annexe VII dudit règlement, est modifiée 
comme suit: du 1er janvier jusqu'au 2 novembre à 0 h 1 min.

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN1141
Envoyé ljeu. octobre 26, 2017 à 11h:52

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