Avis de pêche

VO No. 2017-559
  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans le certaine partie du secteur 6, à compter 
du 21 octobre 2017 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 20 octobre 2017





_________________________________________
BONNIE ANTCLIFFE
Directrice générale régionale par intérim  
Région du Pacifique
 

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS LE CERTAINE PARTIE DU SECTEUR 6


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2017-559 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 21 octobre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE

La certaine partie du sous-secteur 6-9 à l'ouest du méridien situé par 129°38,420' de 
longitude ouest; au sud du parallèle traversant la pointe Flynn sur l'île Trutch; et au 
nord du parallèle traversant la pointe Finnerty sur l'île Nichol. (Réf: la carte no 3795 
publiée par le Service hydrographique du Canada)



VO No. 2017-560
  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans le certaine partie du secteur 6, à compter 
du 21 octobre 2017 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 20 octobre 2017





_________________________________________
BONNIE ANTCLIFFE
Directrice générale régionale par intérim  
Région du Pacifique
 

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS LE CERTAINE PARTIE DU SECTEUR 6


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2017-560 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 21 octobre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE

La certaine partie du sous-secteur 6-9 à l'est du méridien situé par 129°38,420' de 
longitude ouest et au sud du parallèle traversant la pointe Flynne sur l'île Trutch. 
(Réf: les cartes n° 3741 et no 3795 publiées par le Service hydrographique du Canada)

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN1113
Envoyé lven. octobre 20, 2017 à 15h:38

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