Avis de pêche

Catégorie(s):
COMMERCIALES - Invertébrés : Oursin rouge
Sujet:
FN0865 - COMMERCIALE - Invertébrés : Oursin rouge - côte de Sud - Fermeture 28 août 2017


En application du paragraphe 6(1) du Reglement de peche
(dispositions generales), la directrice generale regionale du
ministere des Peches et des Oceans pour la region du Pacif ique
abroge les ordonnances suivantes a compter du 28 aout 2017
a 23 h 59 min:

Ordonnance de modification n° 2017-385 relative aux periodes
de fermeture de la peche dans la region du Pacifique, prise
le 1er aout 2017.

Vancouver (C.-B.), le 28 aout 2017

Directrice generale regionale par interim
Region du Pacifique

En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties du secteur 13, à compter 
du 2 août 2017 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 1er août 2017





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REBECCA REID
Directrice générale régionale
Région du Pacifique
 

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES
DU SECTEUR 13



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2017-380 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 2 août à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE



1.	Le sous-secteur 13-2. [QMA 13H]

2.	La certaine partie du sous-secteur 13-3 au sud d'une ligne tirée du feu de 
navigation au bout du quai brise-lames gouvernemental sud à Campbell River jusqu'au phare 
Mudge. [QMA 13H]

3.	La certaine partie du sous-secteur 14-13 au nord d'une ligne tirée franc est de 
la rivière Oyster par 49°52,145' de latitude nord et 125°06,870' de longitude ouest. [QMA 
13H]

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans le sous-secteur 13-1, à compter du 2 août 
2017 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 1er août 2017





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REBECCA REID
Directrice générale régionale
Région du Pacifique
 

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS LE SOUS-SECTEUR 13-1



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2017-381 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans le sous-
secteur 13-1, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du Pacifique (1993) et 
fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit règlement, est modifiée 
comme suit: du 1er juillet jusqu'au 2 août à 0 h 1 min.

En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties des secteurs 17 et 29, à 
compter du 2 août 201 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 1er août 2017





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REBECCA REID
Directrice générale régionale
Région du Pacifique
 

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES
DES SECTEURS 17 ET 29



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2017-382 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 2 août à 
0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE



1.	Le secteur 17 et le sous-secteur 29-5, à l'exception des sous-secteurs 17-4 à 
17-9. 
[Zone de pêche des oursins rouges 17]

En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties des secteurs 18 et 19, à 
compter du 2 août 2017 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 1er août 2017





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REBECCA REID
Directrice générale régionale
Région du Pacifique
 

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES
DES SECTEURS 18 ET 19



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2017-383 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 2 août à 
0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE



1.	Les sous-secteurs 18-3, 18-4 et 18-6 et 19-6 et la partie du sous-secteur 19-5 
au nord d'une ligne tirée franc est de la flèche Cordova. [Zone de pêche des oursins 
rouges 18a]

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans les sous-secteurs 18-1, 18-2, 18-5, 18-9, 18-
11 et 29-4, à compter du 2 août 2017 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 1er août 2017





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REBECCA REID
Directrice générale régionale
Région du Pacifique
 

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS LES SOUS-SECTEURS 18-1, 18-2, 18-5, 18-9, 18-11 ET 29-4


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2017-384 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans les sous-
secteurs 18-1, 18-2, 18-5, 18-9, 18-11 et 29-4, conformément à l'article 63 du Règlement 
de pêche du Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII 
dudit règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 2 août à 0 h 1 min. 

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties du secteur 20, à compter 
du 2 août 2017 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 1er août 2017





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REBECCA REID
Directrice générale régionale 
Région du Pacifique
 

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES
DU SECTEUR 20



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2017-386 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 2 août à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE



1.	Le sous-secteur 20-6 [Zone de pêche des oursins rouges 20A]

2.	La certaine partie du sous-secteur 20-5 à l'ouest de la pointe Possession 
(d'une ligne tirée de 48°20,205' de latitude nord et 123°42,500' de longitude ouest 
jusqu'à la ligne de démarcation).
[Zone de pêche des oursins rouges 20A]

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale pour la région du Pacifique du ministère des Pêches et des 
Océans prend par la présente l'ordonnance ci-annexée modifiant la période de fermeture de 
la pêche en plongée des oursins rouges, dans certaines parties du secteur 20, à compter 
du 2 août 2017 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 1er août 2017





_____________________________
REBECCA REID
Directrice générale régionale 
Région du Pacifique
 

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DES OURSINS ROUGES, 
DANS CERTAINES PARTIES
DU SECTEUR 20



Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2017-387 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée des oursins rouges, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV, paragraphe 12(3), de l'annexe VII dudit 
règlement, est modifiée comme suit: du 1er juillet jusqu'au 2 août à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


1.	La certaine partie du sous-secteur 20-5 à l'est de la pointe Possession (d'une 
ligne tirée de 48°20,205' de latitude nord et 123°42,500' de longitude ouest jusqu'à la 
ligne de démarcation) et au sud d'une ligne tirée de la pointe Church jusqu'à la falaise 
Beechy, sauf:

a)	les eaux du sous-secteur 20-5 dans un rayon de 0,5 milles marin du rocher Great 
Race (réserve marin de Race Rocks); et

b)	les eaux du sous-secteur 20-5 au nord d'une ligne tirée de la pointe Church 
Point jusqu'à la falaise Beechy. (la baie Becher)
[Zone de pêche des oursins rouges 20B] 
 

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN0865
Envoyé llun. août 28, 2017 à 11h:24