Avis de pêche

En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique prend par la présente l'ordonnance ci-annexée qui modifie les périodes de 
fermeture de la pêche à la quahaug commune et à l'asari, par cueillette manuelle, dans 
certaines parties des secteurs 14 et 16, à compter du 22 août 2017 à 13 h.

  Vancouver (C.-B.), le 21 août 2017





_____________________________
REBECCA REID
Directrice générale régionale  
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LES PÉRIODES DE FERMETURE DE LA PÊCHE À LA QUAHAUG COMMUNE ET À 
L'ASARI, PAR CUEILLETTE MANUELLE, DANS CERTAINES PARTIES SECTEURS 14 ET 16


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification n° 2017-420 relative aux périodes de fermeture de la 
pêche dans la région du Pacifique.

Modification

  2. Les périodes de fermeture de la pêche à la quahaug commune et à l'asari, par 
cueillette manuelle, dans la zone décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 
63 du Règlement de pêche du Pacifique (1993), et fixées à la colonne IV, articles 2(5) et 
2(6), de l'annexe VII dudit règlement, sont modifiées comme suit: du 1er janvier au 22 
août à 13 h.

ANNEXE
(article 2)

ZONE


1.	La certaine partie du sous-secteur 14-3 au large d'une ligne tirée en direction 
nord-est d'un point au rivage près du ruisseau French situé par 49°21,26' de latitude 
nord et 124°22,97' de longitude ouest jusqu'au point dans l'eau situé par 49°22,54' de 
latitude nord et 124°22,29' de longitude ouest, de là en direction sud-est jusqu'au point 
dans l'eau situé par 49°22,24' de latitude nord et 124°20,71' de longitude ouest, de là 
en direction sud jusqu'au point au rivage situé par 49°20,49' de latitude nord et 124°
20,68' de longitude ouest, et de là au nord-ouest le long du rivage jusqu'au point de 
départ.

2.	Les sous-secteurs 14-5, 14-7 à 14-11, 14-13, 14-15, 16-19 et 16-20 sauf:

a)	la partie du sous-secteur 14-3 décrite comme la zone intertidale non sondée de 
la baie Mud, île Lasqueti, district foncier de Nanaimo, commençant à l'extrémité ouest du 
lot 1, plan 8885, longeant le rivage de la baie Mud en direction anti-horaire jusqu'à un 
point le long du rivage, situé franc nord du point d'origine [baie Mud];

b)	la partie du sous-secteur 14-5 décrite comme la zone intertidale de l'île de 
Vancouver près de l'embouchure de la rivière Qualicum, au sud du point situé par 49°24,2' 
de latitude nord et 124°37,2' de longitude ouest et au nord du point situé par 49°23,6' 
de latitude nord et 124°36,2' de longitude ouest, en deçà de la limite de la réserve 
indienne indiquée sur la carte no 3527 publiée par la service hydrographique du Canada 
[réserve indienne rivière Qualicum];

ANNEXE-suite
(article 3)

ZONE

c)	la partie du sous-secteur 14-8 décrite comme la zone intertidale de flèche de 
la baie Deep à partir de la pointe Mapleguard située par 49°27,980' de latitude nord et 
124°44,116' de longitude ouest{à côté du feu de navigation clignotant rouge } de là en 
direction est et sud jusqu'à un point sur terre situé par 49°27,64' de latitude nord et 
124°43,27' de longitude ouest [flèche de la baie Deep] ;

d)	la partie du sous-secteur 14-10 en deçà d'une ligne tirée en direction nord du 
coin sud-est du parc Fillongley (en face du quart sud-est de la section 23 de l'île 
Denman, district foncier Nanaimo, sauf la partie visée en deçà des limites du plan 8118) 
suivant le rivage jusqu'au coin nord-est du parc Fillongley; de là par 90° vrai pour ,5 
mille marin, de là en direction sud jusqu'au point ,5 mille marin loin par 90° vrai du 
coin sud-est du parc Fillongley, et de là jusqu'au point d'origine [parc Fillongley];

e)	 la partie du sous-secteur 14-13 décrite comme la zone intertidale à partir du 
traversier Little River situé par 49º44,55' de latitude nord et 124º55,35' de longitude 
ouest jusqu'à un point sur terre près du feu de navigation {l(2)6s18m11M} au sud de la 
loge Salmon Point près de la pointe Kuhushan située par 49°53,306' de latitude nord et 
125º07,416' de longitude ouest [rivière Little];

f)	la partie du sous-secteur 14-13 décrite comme la zone intertidale et terrestre 
submergée sous l'eau entre la laisse de haute mer le long de l'île Mitlenatch, lot 403 
circonscription de Sayward, et une ligne parallèle à une distance de 305 m de cette 
laisse de haute mer [parc de la nature de l'île Mitlenatch]; et

ANNEXE-fin
(article 3)

ZONE


g)	la partie du sous-secteur 14-13 décrite comme les eaux en deçà d'une ligne 
tirée du feu sur le cap Lazo en direction nord-est par 45 degrés francs pour une distance 
de 0,5 mille nautique, de là vers le nord-ouest par 293 degrés francs jusqu'à un point 
sur terre à l'extrémité nord-est de la rampe d'accès à calage à la plage Air Force, et de 
là en direction sud le long du rivage jusqu'au point de commencement [baie Kye].


 

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN0846
Envoyé lmar. août 22, 2017 à 12h:05

Return to Main Menu

Visit Fisheries and Oceans Canada on the Web at http://www.pac.dfo-mpo.gc.ca
Printed from the Pacific Region web site on July 4, 2024 at 0928