Avis de pêche

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique prend par la présente l'ordonnance ci-annexée, qui modifie la période de 
fermeture de la pêche en plongée de l'oursin vert, dans certaines parties du secteur 19, 
à compter du 1er septembre 2016 à 0 h 1 min.

  Vancouver (C.-B.), le 31 août 2015





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BONNIE ANTCLIFFE
Directrice générale régionale par intérim 
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE EN PLONGÉE DE L'OURSIN VERT DANS 
CERTAINES PARTIES DU SECTEUR 19


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2016-384 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. La période de fermeture de la pêche en plongée de l'oursin vert, dans la zone 
décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 63 du Règlement de pêche du 
Pacifique (1993) et fixée à la colonne IV du paragraphe 12(1) de l'annexe VII, est 
modifiée comme suit: du 1er mars jusqu'au 1er septembre à 0 h 1 min.
 
ANNEXE
(article 2)

ZONE


1.	Le secteur 19, à l'exception du sous-secteur 19-6 et de la partie du sous-
secteur 19-5 au nord d'une ligne tirée franc est de la pointe Cormorant. [Zone de 
contingent de l'oursin vert no 19]


En application du paragraphe 6(1) du Reglement de peche
(dispositions generales), la directrice generale regionale du
ministere des Peches et des Oceans pour la region du Pacif ique
abroge l'ordonnance suivante a compter du 6 juin 2017 a 23 h 59
min:

Ordonnance de modification n° 2016-381 relative aux periodes
de fermeture de la peche dans la region du Pacifique, prise
le 31 aout 2016;

Ordonnance de modification n° 2016-415 relative aux periodes
de fermeture de la peche dans la region du Pacifique, prise
le 13 septembre 2016; et

Ordonnance de modification n° 2016-416 relative aux periodes
de fermeture de la peche dans la region du Pacifique, prise
le 13 septembre 2016.

Vancouver (C.-B.), le 6 juin 2017

Directeur regional general par interim
Region du Pacifique

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN0508
Envoyé lmar. juin 6, 2017 à 10h:58

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