Avis de pêche

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique prend par la présente l'ordonnance ci-annexée qui modifie les périodes de 
fermeture de la pêche au quahaug commune et à l'asari, par cueillette manuelle, dans 
certaines parties des secteurs 23, 24 et 25, à compter du 26 février 2017 à 13 h.

  Vancouver (C.-B.), le 24 février 2017





______________________________________
SARAH MURDOCH
Directrice générale régionale par intérim 
Région du Pacifique

ORDONNANCE MODIFIANT LES PÉRIODES DE FERMETURE DE LA PÊCHE À LA QUAHAUG COMMUNE ET À 
L'ASARI, PAR CUEILLETTE MANUELLE, DANS CERTAINES PARTIES DES SECTEURS 23, 24 ET 25


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2017-142 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique.

Application

  2.  Cette ordonnance ne s'applique pas aux zones auxquelles l'Ordonnance de 
modification no 2011-31 relative aux périodes de fermeture de la pêche dans la région du 
Pacifique s'applique.  Si l'Ordonnance de modification no 2011-31 relative aux périodes 
de fermeture de la pêche dans la région du Pacifique est abrogée et une autre ordonnance 
faite en remplacement, cette ordonnance ne s'appliquera pas aux zones auxquelles 
s'applique l'ordonnance de remplacement, et toutes ordonnances de suite. [Ordonnance de 
modification des ACS]

Modification

  3. Les périodes de fermeture de la pêche à la quahaug commune et à l'asari, par 
cueillette manuelle, dans la zone décrite à l'annexe ci-jointe, conformément à l'article 
63 du Règlement de pêche du Pacifique (1993), et fixées à la colonne IV, des paragraphes 2
(5) et 2(6), de l'annexe VII dudit règlement, sont modifiées comme suit: du 1er janvier 
jusqu'au 26 février à 13 h.

 
ANNEXE
(Article 2)

ZONE



1.	Les sous-secteurs 23-3 à 23-6 et 23-10, sauf:

a)	la certaine partie du sous-secteur 23-6 au nord-est d'une ligne tirée d'une 
pointe située par 48°58,47' de latitude nord et 125°04,92' de longitude ouest jusqu'à une 
pointe située par 48°58,61' de latitude nord et 125°05,05' de longitude ouest (bras 
Useless);

b)	la certaine partie de la baie Toquaht dans le sous-secteur 23-10 à l'ouest 
d'une ligne droite tirée de 49°02,363' N et 125°20,836' O jusqu'à 49°02,321' N et 125°
20,767' O, de là jusqu'à 49°02,250' N et 125°20,788' O, de là 200° vrai jusqu'à la laisse 
de marées basses, longeant la laisse de marées basses jusqu'à la frontière sud, limitée 
au sud par une ligne droite tirée franc est de 49°01,513' N et 125°21,811' O jusqu'à la 
laisse de marées basses limitée au nord-est par une ligne tirée de 49°02,318' N et 125°
21.438' W jusqu'à 49°02,305' N et 125°21,468' O, de la jusqu'à 49°02,235' N et 125°
21,468' O, et de là jusqu'à 49°02,199' N et 125°21,553' O; 
[Bas fonds intertidaux Toquaht; traité Maa-nulth];

c)	la certaine partie du sous-secteur 23-10 près de l'embouchure de la rivière 
Maggie, à l'ouest d'une ligne tirée de 49°00,301' N et 125°21,956' O franc sud jusqu'à la 
laisse de marées basses, de là longeant la laisse de marées basses jusqu'à la limite sud, 
et au nord d'une ligne franc est entre 48°59,305' N et 125°23,155' O et la laisse de 
marées basses. [Rivière Maggie];

d)	la certaine partie du bras Effingham dans le sous-secteur 23-6, à l'ouest d'une 
ligne commençant à 49°03,043' N et 125°09,768' O, de là longeant la laisse de marées 
basses jusqu'à 49°02,895' N et 125°09,944' O; [bras Effingham ouest; traité Maa-nulth];
 
ANNEXE - continué
(Article 2)

ZONE

e)	la certaine partie du bras Effingham dans le sous-secteur 23-6, à l'embouchure 
du ruisseau CSur d'Alène, à l'est d'une ligne commençant à 49°02,930' N et 125°08.302' O, 
de là longeant la laisse de marées basses jusqu'à 49°02,659' N et 125°08,618' O, et à 
l'ouest d'une ligne tirée de 49°02,758' N et 125°08,272' W franc sud jusqu'au rivage 
opposé; [ruisseau CSur d'Alene; traité Maa-nulth];

f)	la certaine partie du sous-secteur 23-5 entourant les îlots Geer, en deçà d'une 
ligne commençant à 48°55,828' N et 125°06,707' O, de là vers le sud en longeant la laisse 
de marées basses jusqu'à 48°55,673' N et 125°06,672' O, de là vers le nord en longeant la 
laisse de marées basses jusqu'au point de commencement, incluant la zone intertidale 
entre les îlots nord et sud; [îlots Geer; traité Maa-nulth];

g)	la certaine partie du sous-secteur 23-5 entourant les îlots Meade, en deçà 
d'une ligne commençant à 48°55,650' N et 125°07,290' O, de là vers le sud en longeant la 
laisse de marées basses jusqu'à 48°55,423' N et 125°07,507' O, de là en longeant la 
laisse de marées basses vers le nord jusqu'au point de commencement, incluant la zone 
intertidale entre les îlots est et ouest; [îlots Meade; traité Maa-nulth];

h)	la certaine partie au nord-est de la baie Numukanis dans le sous-secteur 23-4, 
à l'embouchure du ruisseau Carnation à l'est d'une ligne commençant à 48°54,920' N et 125°
00,423' O, de là en suivant la laisse de marées basses jusqu'à 48°54,722' N et 125°
00.468' O; et [baie Numukamis, nord-est; traité Maa-nulth]; et
 
ANNEXE
(Article 2)- fin

ZONE

i)	la certaine partie de la baie Numukanis dans le sous-secteur 23-4, à 
l'embouchure de la rivière Sarita (Kookswiis), en deçà d'une ligne commençant à 48°
54,434' N et 125°'00,652' O, de là en suivant la laisse de marées basses jusqu'à 48°
53,731' N et 125°01,278' O, de là en longeant le rivage est de l'île Santa Maria jusqu'à 
48°53,529' N et 125°01,565' O, de là traversant le passage jusqu'à 48°53,486' N et 125°
01,486' O et à l'ouest d'une ligne tirée de 48°54,187' N et 125°00,540' O jusqu'à 48°
54,148' N et 125°00,612' O, de là jusqu'à 48°54,086' N et 125°00,632' O, de là jusqu'à 48°
54,064' N et 125°00,592' O, de là jusqu'à 48°54,030' N et 125°00,599' O, et de là jusqu'à 
48°53,786' N et 125°01,034' O. [Kookswiis(la rivière Sarita); traité Maa-nulth].

2.	Les sous-secteurs 24-3, 24-9, 24-13 et 24-14, sauf:

a)	les eaux et la zone intertidale du sous-secteur 24-9 sur le côté nord-ouest de 
l'île Stockham. [île Stockham]; et 

b)	les eaux du bras Tofino dans le parc national Pacific Rim, incluant les îlots 
McBey and l'île Dinner dans le passage Tsapee, le passage Browning dans le sous-secteur 
24-9 et la baie Grice à l'ouest et au sud de l'île Indian dans le sous-secteur 24-11. 
[Parc national, baie Grice et les îlots McBey].

3.	Les sous-secteurs 25-3, 24-4, 25-6, 24-7, 25-11 et 25-15.

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN0147
Envoyé lven. février 24, 2017 à 14h:08

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