Avis de pêche

En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du Pacifique 
abroge l'Ordonnance de modification no 2015-37 relative aux périodes de fermeture dans la 
région du Pacifique, prise le 5 mai 2015 et prend en remplacement l'ordonnance ci-annexée 
modifiant la période de fermeture de la pêche du saumon dans certaines eaux de pêche 
canadiennes de l'océan Pacifique, ci-après, à compter du 13 juillet 2015.

  Fait à Vancouver (C.-B.), le 10 juillet 2015

ORDONNANCE MODIFIANT LA PÉRIODE DE FERMETURE DE LA PÊCHE DU SAUMON, DANS CERTAINES EAUX 
DE PÊCHE CANADIENNES DE L'OCÉAN PACIFIQUE


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-326 relative aux périodes de fermeture de la 
pêche dans la région du Pacifique.


Définition

  2. Dans l'annexe à la présente ordonnance, le terme saumon quinnat s'applique au saumon 
quinnat d'élevage et au saumon quinnat sauvage.  Dans l'annexe à la présente ordonnance, 
le terme saumon coho s'applique au saumon coho d'élevage et au saumon coho sauvage.


Modification

  3. La période de fermeture de la pêche, dans les eaux visées à la colonne I de l'annexe 
de la présente ordonnance pour le saumon visé à la colonne II, telle qu'établie à 
l'article 43 du Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique, devient 
par suite de la présente modification celle qui est mentionnée à la colonne III.

Article 4	

Colonne I Les eaux	
Les eaux à marée du fleuve Fraser (dans le secteur 29)

Colonne II espèce de saumon	
a) Saumon quinnat
b) Saumon coho
c) Saumon rouge
d) Saumon rose
e) Saumon kéta

Colonne III Période de fermeture
a) 1er janv. au 31 juill
b) 1er janv. au 31 juill
c) 1er janv. au 31 juill
d) 1er janv. au 31 juill
e) 1er janv. au 31 juill

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN0702
Envoyé llun. 20 juillet 2015 à 09h52

Imprimé à partir du site Web de la région du Pacifique le 21 septembre 2026 à 12h13