Avis de pêche

  En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région du 
Pacifique abroge l'Ordonnance de modification no 2015-44 relative aux contingents de 
pêche dans la région du Pacifique prise le 30 avril 2015, et prend en remplacement 
l'ordonnance ci-annexée modifiant le contingent quotidien pour la pêche du saumon rouge 
dans certaines eaux de pêche canadiennes de l'océan Pacifique, ci-après.

  Fait à Vancouver (C.-B.), le 15 juillet 2015

ORDONNANCE MODIFIANT LE CONTINGENT QUOTIDIEN POUR LA PÊCHE DU SAUMON ROUGE DANS CERTAINES 
EAUX DE PÊCHE CANADIENNES DE L'OCÉAN PACIFIQUE 


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2015-347 relative aux contingents de pêche dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. Le contingent quotidien pour la pêche dans les eaux visées à la colonne II de 
l'annexe de la présente ordonnance, pour le saumon rouge, tel que fixé par l'article 44 
du Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-Britannique, devient par suite de 
la présente modification le contingent quotidien visé à la colonne III.


Entrée en vigueur

  3. Chaque article de l'annexe de la présente ordonnance entrera en vigueur pour la 
période visée à la colonne I. 


Article 4	

Colonne I Période	
15 juill. 2015 au 31 mars 2016

Colonne II Les eaux	
Les secteurs 3, 4, 5, 103, 104 et 105

Colonne III Contingent quotidian
1

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN0678
Envoyé lmer. 15 juillet 2015 à 16h43

Imprimé à partir du site Web de la région du Pacifique le 21 septembre 2026 à 12h15