Avis de pêche

En application du paragraphe 6(1) du Règlement de pêche (dispositions générales), la 
directrice générale régionale du ministère des Pêches et des Océans pour la région 
Pacifique abroge l'Ordonnance de modification no 2016-147 relative aux contingents de 
pêche dans la région du Pacifique, prise le 9 mai 2016, et prend en remplacement 
l'ordonnance ci-annexée modifiant le contingent quotidien pour la pêche du saumon dans 
certaines eaux de pêche canadiennes dans la région 6 de la Province, ci-après.

  Fait à Vancouver (C.-B.), le 9 septembre 2016





_____________________________
BONNIE ANTCLIFFE
Directrice générale régionale par intérim 
Région du Pacifique

 

ORDONNANCE MODIFIANT LE CONTINGENT QUOTIDIEN POUR LA PÊCHE DU SAUMON DANS CERTAINES EAUX 
DE PÊCHE CANADIENNES DANS LA RÉGION 6 DE LA PROVINCE


Titre abrégé

  1. Ordonnance de modification no 2016-399 relative aux contingents de pêche dans la 
région du Pacifique.


Modification

  2. Le contingent quotidien pour la pêche dans les eaux visées à la colonne II de 
l'annexe de la présente ordonnance, pour l'espèce du saumon visée à la colonne III, tel 
que fixé par les articles 44 et 45 Règlement de 1996 de pêche sportive de la Colombie-
Britannique, devient par suite du contingent quotidien visé à la colonne IV.


Entrée en vigueur

  3. Chaque article de l'annexe de la présente ordonnance sera en vigueur pour la période 
visée à la colonne I. 

Articles 2 and 3

Colonne I Période	
Colonne II Les eaux	
Colonne III Espèce du saumon	
Colonne IV Contingent quotidien

2.	9 sept. 2016
au
15 sept. 20156		

Lac Babine, excluant ses affluents	

(1) Saumon rouge     [art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon rose     [art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon kéta     [art. 44, Annexe VI]		

(1) 2

(2) 0

(3) 0

3.	10 sept. 2016
au
15 sept. 2016		

Lac Babine à l'exception des eaux à moins de 400 mètres de rayon de:
a)	Ruisseau Morrison
b)	Ruisseau Six Mile
c)	Ruisseau Pierre
d)	Ruisseau Pendleton
e)	Ruisseau Hazelwood
f)	Ruisseau Twain
g)	Ruisseau Tachek
h)	Ruisseau Five Mile
i)	Ruisseau Four Mile
j)	Ruisseau Sockeye
k)	Ruisseau Big Loon
l)	Ruisseau Tsezakwa	

(1) Saumon rouge     [art. 44, Annexe VI]

(2) Saumon rose     [art. 44, Annexe VI]

(3) Saumon kéta     [art. 44, Annexe VI]		

(1) 4

(2) 0

(3) 0

Bureau des opérations de Pêches et Océans - FN0972
Envoyé lven. septembre 9, 2016 à 15h:48

Return to Main Menu

Visit Fisheries and Oceans Canada on the Web at http://www.pac.dfo-mpo.gc.ca
Printed from the Pacific Region web site on April 29, 2024 at 0626